Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2025
Conseil d'administration du 24 février 2025
- Débat d’orientation budgétaire
- Actualisation du tableau des emplois
- Conventions d’objectifs et de financement - 2025-2027 - CAF/CCAS
- Convention Département du Doubs / Relais Petite Enfance – année 2025
- Règlement de fonctionnement des structures collectives Petite Enfance
- Tarification des services 2025 (annule et remplace la délibération du 17 décembre 2024)
- Avenants aux conventions de location des loyers des structures Petite Enfance
- Recrutement d’un médecin vacataire
- Aides financières aux personnes en difficultés