Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2024
Conseil d'administration du 17 octobre 2024
- Décision modificative N°1 2024 – budget principal CCAS
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe SAAD
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe SIAD
- Dissolution des budgets annexes CHRS et LHSS
- Actualisation du tableau des emplois
- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l’association du personnel communal
- Adhésion de la Ville et CCAS au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
- Forfait d’autonomie – CPOM – Résidence autonomie Jean Bossière
- Programmation 2024 du CVU – appel à projet lancé par PMA
- Déploiement du programme CIVIGAZ – saison 2024-2025 – engagement GRDF / Face Doubs / CCAS de Montbéliard
- Bilan 2023-2024 et programmation 2024-2025 du Programme de Réussite Educative (PRE)
- Avenants aux conventions d’objectifs et de financement 2023-2027 – CAF / CCAS
- Convention de prestation de service – analyse de la pratique des équipes petite enfance
- Fermetures 2025 des différentes structures petite enfance
- Aides financières aux personnes en difficulté – secours - prêts