Décisions du maire

 Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

NOVEMBRE 2024

• DE2024-180_Cession à titre gracieux au Parc DINO ZOO_Sculpture tête de dinosaure (Affichée le 20/11/2024)
• DE2024-178_Médiathèque_Atelier et spectacle_Projet CVU_Advaïta L. Compagnie (Affichée le 20/11/2024)
• DE2024-184_Convention de  sous-location Marché de Noël_Atelier (Affichée le 19/11/2024)
• DE2024-183_Convention mise à disposition locaux_COLLECTIF MANIFEST (Affichée le 19/11/2024)
• DE2024-181_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. ESCHEN, KUENTZ, POUPEAU, WYGODA et Ville contre M. SAIFI (Affichée le 18/11/2024)
• DE2024-179_80ème anniversaire de la Libération de Montbéliard_Contrat cession syndicat mixte Orchestre Victor Hugo (Affichée le 15/11/2024)
• DE2024-177_Installation infrastructures de recharge pour véhicules électriques_Parkings en ouvrage (Affichée le 08/11/2024)
• DE2024-176_Avenant 1_Contrat de maintenance contrôle d'accès et billeterie (Affichée le 06/11/2024)
• DE2024-168_Sonorisation et diffusion musiques_Lumières de Noël (Affichée le 06/11/2024)
• DE2024-164_Location, montage, démontage, maintenance et exploitation patinoire temporaire (Affichée le 06/11/2024)

OCTOBRE 2024

• DE2024-175_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Coltinage_Réenménagement des collections (Affichée le 28/10/2024)
• DE2024-174_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 2_Avenant 1 (Affichée le 28/10/2024)
• DE2024-173_Mise à dispositon précaire bureau de la Gauloise_Harmonie Municipale (Affichée le 28/10/2024)
• DE2024-172_Appartement n°1_14 avenue Joffre_Convention occupation précaire_Mme DECOCK (Affichée le 24/10/2024)
• DE2024-171_Don de matériel bureautique_Département du Territoire de Belfort (Affichée le 22/10/2024)
• DE2024-170_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 12_Avenant 1 (Affichée le 21/10/2024)
• DE2024-169_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 3 - Avenant 1 (Affichée le 21/10/2024)
• DE2024-166_Musée du Château_Restauration menuiseries extérieures et terrasse parcours immersif_Avenants 1 lots 1 à 5 (Affichée le 21/10/2024)
• DE2024-167_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Travaux Lot 6_Avenant 1 (Affichée le 18/10/2024)
• DE2024-165_Lumières de Noël 2024_Contrats d'affichage (Affichée le 18/10/2024)
• DE2024-160_Restructuration du site du Château - Parcours immersif - Travaux de renforcement des planchers (Affichée le 18/10/2024)
• DE2024-163_Assurances_Sinistres domaine public_Réparation amiable_Mme QUAIN Danielle (Affiché le 16/10/2024)
• DE2024-162_Garage n° 3 rue Diderot_Contrat de location_M. SIOUD Abdelkader (Affiché le 16/10/2024)
• DE2024-161_Centre Culturel Simone Veil_Tarifs activités régulières et ponctuelles_Saison 2024-2025 (Affichée le 15/10/2024)
• DE2024-159_Aménagement rue Jean Bauhin_Avenant 1 lot 2 (Affichée le 14/10/2024)
• DE2024-158_Tarif activité soirée spectacle Maison du Peuple_04102024 (Affichée le 03/10/2024)
• DE2024-156_Contrat maintenance logiciels GMA SPORT - Pack Associatif et GMA VIEWER_Société GMA CONSULTING (Affichée le 03/10/2024)
• DE2024-152_Tarif activité soirée repas et gala boxe_Phare Belfort_12102024 (Affiché le 03/10/2024)
• DE2024-157_Délégation ponctuelle droit de préemption_Parcelle 46 rue Clemenceau-21 place Saint-Martin_EPF (Affichée le 01/10/2024)
• DE2024-155_Contentieux_Commune Montbéliard contre M. A.N._Dégradations sur biens de la collectivité (Affichée le 01/10/2024)
• DE2024-154_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. BRUN-WYGODA et Ville de MONTBELIARD contre M. AERA (Affichée le 01/10/2024)

SEPTEMBRE 2024

• DE2024-153_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame KOZZI Ouissam_Abroge et remplace Affichée le 27/09/2024)
• DE2024-151_Contrat cadre mandat et fourniture prestations_Ventes aux enchères publiques en ligne (Affichée le 25/09/2024)