Décisions du maire
A VOIR AUSSI

Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
AVRIL 2025
- DE2025-075_Montants des suppléments d'activités de l'accueil de loisirs adolescents vacances de printemps pour les activités programmées le 24, 29 et 30 avril 2025 (Affichée le 11/04/2025)
- DE2025-073_Assurances - Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur BOUNOU Noam (Affichée le 04/04/2025)
- DE2025-067_Réhabilitation et extension de l'école maternelle de la Combe aux Biches - Lot n°3 - Avenant n°1 (Affichée le 04/04/2025)
MARS 2025
- DE2025-069_Centre aquatique René Donzé_Occupation bâtiment restauration-buvette_Eté 2025 (Affichée le 27/03/2025)
- DE2025-066_Vente godet de tranctopelle et train arrière de balayeuse non réparables (Affichée le 27/03/2025)
- DE2025-071_Montants suppléments activités_Sorties familles_Activités juin 2025 (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-070_Festival 4 Saisons_Printemps 2025 (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-068_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux Lot 8_Avenant 1 (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-065_Restructuration site Château_Phase 2_Mission SPS Niveau 1 (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-064_Restructuration site Château_Phase 2_Mission contrôle technique (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-063_Parc urbain Près la Rose_Occupation domaine public_Bar-restaurant SARL ROSE DE PROCELAINE (Affichée le 26/03/2025)
- DE2025-062_Convention mise à disposition_EPF_21 place Saint-Martin (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-061_Incendie mercedes_6 décembre 2024_Acceptation cession véhicule et indemnité assurance (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-060_Services opérés de télécommunications_Orange_Lots 1 et 2 (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-059_Mission d'assistance à la passation des marchés d'assurance (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-058_Ecole élémentaire Jules Grosjean_Rénovation énergétique (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-057_Ecole élémentaire Jules Grosjean_Ventilation mécanique double flux des locaux (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-055_Modernisation matériel de péage des parkings fermés (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-053_Parkings Velotte et des Blancheries_Contrat de maintenance onduleurs (Affichée le 24/03/2025)
- DE2025-056_Appartement 14 avenue Joffre_Convention d'occupation précaire_M. Nahik PLANQUE (Affichée le 20/03/2025)
- DE2025-054_Assurances_Sinistres sur domaine public_Réparation amiable_Association Baseball-Softball (Affichée le 20/03/2025)
- DE2025-052_Aire terrestre éducative_Signature convention mise à disposition terrain (Affichée le 20/03/2025)
- DE2025-051_Contentieux administratif_Commune de Montbéliard contre M. CROMBEZ (Affichée le 17/03/2025)
- DE2025-050_Partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie (Affichée le 13/03/2025)
- DE2025-049_Ecole élémentaire Souvet_Création 7ème classe_Mission contrôle technique (Affichée le 13/03/2025)
- DE2025-048_Ecole élémentaire Souvet_Création 7ème classe_Mission SPS (Affichée le 13/03/2025)
- DE2025-045_Divers bâtiments communaux_Migration de l'éclairage en LED (Affichée le 13/03/2025)
- DE2025-047_Acquisition solution ADELYCE_Analyse masse salariale (Affichée le 11/03/2025)
- DE2025-046_Programme d'éclairage public 2025 (Affichée le 11/03/2025)
- DE2025-044_Restructuration du site du Château_Parcours immersif_Travaux_Lot 11_Avenant n°1 (Affichée le 10/03/2025)
- DE2025-041_Incendie engin JCB_Acceptation cession véhicule et indemnité assurance (Affichée le 07/03/2025)
- DE2025-043_Restructuration site Château_Phase 2_Tranche ferme_Production plans du Château-Musée (Affichée le 06/03/2025)
- DE2025-042_Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale (Affichée le 04/03/2025)
- DE2025-040_Prestations audiovisuelles 2025-2028_Déclaration sans suite (Affichée le 04/03/2025)
- DE2025-039_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 3_Avenant 3_Annule et remplace (Affichée le 04/03/2025)
- DE2025-024_Contrat cession droit exploitation_Compagnie Teraluna_Mise en valeur collections Musée du Château (Affichée le 04/03/2025)
- DE2025-032_Lumières de Noël 2023_Madame Cinthia MOUGEL "CREPE & DWICH"_Protocole d'accord transactionnel (Affichée le 03/03/2025)
FEVRIER 2025
- DE2025-038_Propriétés communales_Demandes d'autorisation d'urbanisme (Affichée le 28/02/2025)
- DE2025-037_Ecole élémentaire Louis Souvet_Création d'une 7ème classe_Marché de maîtrise d'oeuvre (Affichée le 28/02/2025)
- DE2025-035_Contentieux_Protection fonctionnelle_M. DUCOURTIOUX contre M. FICHTER (Affichée le 27/02/2025)
- DE2025-034_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. DUCOURTIOUX-PONCATO contre M. EL MOUTAOUAKKEL (Affichée le 27/02/2025)
- DE2025-033_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. KUENTZ-WYGODA Mme RIVA contre M. CETIN (Affichée le 27/02/2025)
- DE2025-027_Réhabilitation et extension école maternelle Combe aux Biches_Lot 2_Avenant 1 (Affichée le 27/02/2025)
- DE2025-031_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 3_Avenant 1 (Affichée le 26/02/2025)
- DE2025-030_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 2_Avenant 3 (Affichée le 26/02/2025)
- DE2025-029_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 6_Avenant 2 (Affichée le 26/02/2025)
- DE2025-028_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Travaux lot 6_Décision rectificative (Affichée le 25/02/2025)
- DE2025-026_Requalification montée du Château_Lot 3 espaces verts_Avenant 2 (Affichée le 24/02/2025)
- DE2025-025_Garage n° 5 rue Diderot_Contrat location_M. JUILLARD (Affichée le 18/02/2025)
- DE2025-021_Médiathèque_Contrat avec la Compagnie GAKOKOE_Spectacles sur le thème des arbres (Affichée le 18/02/2025)
- DE2025-020_Médiathèque_Contrat avec la compagnie GAKOKOE_Spectacle de comte Le reflet de l'eau (Affichée le 18/02/2025)