Accès réservé aux membres du Conseil d'administration du CCAS
Conseil d'administration du 17 décembre 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte rendu CA du 17 octobre 2024
- Décision modificative N°2 – année 2024 – budget principal
- Décision modificative N°2 – année 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Décision modificative N°2 – année 2024 – budget annexe SIAD
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget principal CCAS
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget annexe service soins infirmiers à domicile
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget annexe résidence Autonomie Jean Bossière
- Report de date - Dissolution des budgets annexes CHRS et LHSS
- Actualisation du tableau des emplois
- Refacturation de prestations (systèmes d’information) convention entre la Ville et le CCAS
- Tarification des services 2025
- Convention de subvention 2024 – Cité Educative DDETSPP
- Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
- Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie : appel à projet 2024 CARSAT
- Convention de partenariat conservatoire du Pays de Montbéliard : intervention musicale / RPE
- Présentation du rapport social unique CCAS 2023
- secteur social - aides financières aux personnes en difficulté – secours prêt
- Décision N°423: convention de partenariat avec la croisée des chemins
- procuration
CONSEILS D'ADMINISTRATION PRECEDENTS
Conseil d'administration du 17 octobre 2024
- Convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte rendu CA du 17 juin 2024
- Décision modificative N°1 2024 – budget principal CCAS
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe SAAD
- Décision modificative N°1 2024 – budget annexe SIAD
- Budget primitif 2024 – budget annexe CHRS
- Budget primitif 2024 – budget annexe LHSS
- Admission en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
- Actualisation du tableau des emplois
- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l’association du personnel communal
- Adhésion de la Ville et CCAS au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
- Forfait d’autonomie – CPOM – Résidence autonomie Jean Bossière
- Programmation 2024 du CVU – appel à projet lancé par PMA
- Déploiement du programme CIVIGAZ – saison 2024-2025 – engagement GRDF / Face Doubs / CCAS de Montbéliard
- Bilan 2023-2024 et programmation 2024-2025 du Programme de Réussite Educative (PRE)
- Avenants aux conventions d’objectifs et de financement 2023-2027 – CAF / CCAS
- Convention de prestation de service – analyse de la pratique des équipes petite enfance
- Fermetures 2025 des différentes structures petite enfance
- secteur social - aides financières aux personnes en difficulté – secours prêts
- procuration
- décision 421 convention de financement PRE 2024 Etat
- décision 422 conventions de partenariat avec la CPAM du Doubs
Conseil d'administration du 17 juin 2024
CCAS Conseil Administration documentationfileadmin/2019-site_Internet/CCAS_conseils_administration/20240611_CA/CA_110624_convocation.pdf
- Convocation
- Ordre du jour
- Rapport de présentation
- Compte-rendu réunion du 04 avril 2024
- Compte administratif 2023 – budget principal CCAS
- Compte administratif 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Compte administratif 2023 – budget annexe CHRS
- Compte administratif 2023 – budget annexe SAAD
- Compte administratif 2023 – budget annexe SIAD
- Compte administratif 2023 – budget annexe LHSS
- Compte de gestion 2023 – budget principal CCAS
- Compte de gestion 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Bossière
- Compte de gestion 2023 – budget annexe CHRS
- Compte de gestion 2023 – budget annexe SAAD
- Compte de gestion 2023 – budget annexe SIAD
- Compte de gestion 2023 – budget annexe LHSS
- Affectation des résultats – année 2023 – budget principal CCAS
- Affectation des résultats – année 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Affectation des résultats – année 2023 – budget annexe CHRS
- Affectation des résultats – année 2023 – budget annexe SAAD
- Affectation des résultats – année 2023 – budget annexe SIAD
- Affectation des résultats – année 2023 – budget annexe LHSS
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2024 – abroge délibération du 04/04/24
- Personnel communal – actualisation du tableau des emplois
- Convention Département du Doubs sur l’inclusion numérique
- Convention de partenariat CARSAT / Service SAAD
- Convention de mise à disposition de locaux au CCAS – Association APF France Handicap
- Secteur social - aides financières aux personnes en difficulté – (doc consultable sur place)
- Décision N°416 : Fourniture de carburant à la pompe - SIPLEC
- Décision N°417 : Convention de partenariat avec Mme CANTIN / LAEP La Marelle
- Décision N°418 : Fourniture, livraison et présentation du repas des anciens 2024-2025
- Décision N°419 : Cession à titre gratuit d’un véhicule – Roue de Secours
- Décision N°420 : Convention de formation analyse de la pratique Mme ALLIMANN – travailleurs sociaux
- procuration
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 JUIN 2024 - PAS DE QUORUM - DECALE AU 17 JUIN 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte rendu réunion du 4 avril 2024
- compte administratif 2023 - budget principal CCAS
- compte administratif 2023 - budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- compte administratif 2023 - budget annexe CHRS
- compte administratif 2023 - budget annexe SAAD
- compte administratif 2023 - budget annexe SIAD
- compte administratif 2023 - budget annexe LHSS
- compte de gestion 2023 - budget principal CCAS
- compte de gestion 2023 - budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- compte de gestion 2023 - budget annexe CHRS
- compte de gestion 2023 - budget annexe SAAD
- compte de gestion 2023 - budget annexe SIAD
- compte de gestion 2023 - budget annexe LHSS
- affectation des résultats - année 2023 - budget principal CCAS
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe CHRS
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe SAAD
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe SIAD
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe LHSS
- recrutement de saisonniers au CCAS - été 2024 - abroge délibération du 040424
- actualisation du tableau des emplois
- convention Département du Doubs sur l'inclusion numérique
- convention de partenariat CARSAT service SAAD
- convention de mise à disposition de locaux au CCAS à APF
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- décision 416 attribution marché carburant 2024
- décision 417 convention de partenariat avec Mme Cantin
- décision 418 fourniture et livraison repas des personnes âgées 2024 2025
- décision 419 cession à titre gratuit d'un véhicule - roue de secours
- décision 420 convention de formation analyse de la pratique professionnelle
- procuration
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 4 AVRIL 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte-rendu réunion du 05 mars 2024
- installation du nouveau conseil d'administration membres nommés abroge delib du 05042022
- BP 2024 budget principal
- BP 2024 budget annexe bossiere
- BP 2024 budget annexe saad
- BP 2024 budget annexe siad
- subvention aux associations 2024
- Subvention 2024 à la résidence bossière
- actualisation du tableau des emplois
- prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
- recrutement de saisonniers été 2024
- modification règlement et document de prise en charge du saad
- programmation GSE 2024
- ville propre convention de partenariat radio amitié
- réorganisation du pôle petite enfance
- convention de partenariat intergénérationnel Virelitous - Surleau
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- Procuration ccas
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 MARS 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte-rendu réunion du 221223
- compte-rendu réunion du 190124
- débat d'orientation budgétaire DOB
- ouverture d une ligne de trésorerie
- actualisation du tableau des emplois
- convention CDG 25 affiliation au socle commun et adhésion aux missions complémentaires
- avenant assurance Dommages aux Biens
- renouvellement CPOM ARS vaccination 2024 2028
- convention CARSAT
- tarification des services 2024 (mise à jour)
- convention de partenariat DR VACHERET
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- décision 411 fourniture et livraison de couches pour les structures petite enfance
- décision 412 convention de partenariat la croisée des chemins
- décision 413 convention de partenariat Mme Cantin
- décision 414 convention CDG25 prestation conseil en recrutement test thomas
- décision 415 convention ateliers de médiation animale auprès des résidents de bossière
- procuration
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 JANVIER 2024
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 DECEMBRE 2023 - PAS DE QUORUM DECALE AU 22 DECEMBRE 2023
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation du ca du 19122023
- Actualisation du tableau des emplois
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp budget principal
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp bossiere
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp siad
- ouverture d une ligne de trésorerie
- tarification des services 2024
- renouvellement contrat CPOM service SAAD 2023-2027
- médiation à la consommation Résidence Bossière
- conventions de partenariat et financement PRE
- convention Département du Doubs et le Relais Petite Enfance
- convention partenariat PMA dispositifs d hébergement d urgence
- protocole de cession des lhss à l addsea
- groupement de commandes achat énergie
- remboursement usager service SAAD
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- décision 408 collecte et valorisation des biodéchets Agrivalor
- décision 409 convention de partenariat - la Croisée des Chemins
- décision 410 Aide au déneigement trottoirs-ERIGE
CONSEIL D'ADMINISTRATION du 17 octobre 2023
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil d'administration 17 octobre 2023 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2023
- Procès-Verbal du Conseil d'administration du 26 septembre 2023