Accès réservé aux conseillers municipaux

Conseil municipal du 16 décembre 2024

 

COMMISSION N°4 DU 3 DECEMBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 :
• Question n°2 :
• Question n°3 :
• Question n°4 :
• Question n°5 :
• Question n°6 :
• Question n°7 :
• Question n°8 :
• Question n°9 :
• Question n°10 :
• Question n°11 :
• Question n°12 :

COMMISSION N°2 DU 3 DECEMBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 :
• Question n°2 :
• Question n°3 :
• Question n°4 :
• Question n°5 :
• Question n°6 :
• Question n°7 :
• Question n°8 :
• Question n°9 :

COMMISSION N°3 DU 4 DECEMBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 :
• Question n°2 :
• Question n°3 :
• Question n°4 :
• Question n°5 :
• Question n°6 :
• Question n°7 :

COMMISSION N°1 DU 5 DECEMBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 :
• Question n°2 :
• Question n°3 :
• Question n°4 :
• Question n°5 :
• Question n°6 :
• Question n°7 :
• Question n°8 :
• Question n°9 :
• Question n°10 :
• Question n°11 :
• Question n°12 :
• Question n°13 :
• Question n°14 :
• Question n°15 :
• Question n°16 :
• Question n°17 :
• Question n°18 :
• Question n°19 :
• Question n°20 :
• Question n°21 :
• Question n°22 :
• Question n°23 :
• Question n°24 :
• Question n°25 :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseils précédents

Conseil municipal du 4 novembre 2024

 

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 novembre 2024 - Rapport de présentation

 Annexes

• Question n°1 : Projet Scientifique et Culturel (PSC) des Musées
• Annexe : https://partage.montbeliard.com/s/g9aFDGjrApYqBzE

 

 

 

COMMISSION GROUPEE DES COMMISSIONS N°1, 2 et 4 DU 31 OCTOBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Projet Scientifique et Culturel (PSC) des Musées 
• Annexe PSC : https://partage.montbeliard.com/s/g9aFDGjrApYqBzE
• Question n°2 : Reconversion du Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution et signature du marché
  
• Question n°3 : Reconversion du Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Autorisation de dépôts de demandes de subventions
• Question n°4 : Reconversion du Château Montbéliard Wurtemberg - Création d'un atelier de taxidermie - Signature des marchés

 

Conseil municipal du 14 octobre 2024

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 14 octobre 2024 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2024

Annexes

• Question n°6 : Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) photovoltaïque Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Participation de la commune
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Sites proposés dans le cadre des échanges avec la commune de Montbéliard et les sites propriétés de PMA sur la commune de Montbéliard étudiés dans le cadre de l'AMI
• Question n°7 : Plan Mobilité Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Avis des Personnes Publiques Associées
• Annexe 1 : Projet final
• Annexe 2 : Observations
• Annexe 3 : Résumé non technique
• Annexe 4 : Accessibilité
• Annexe 5 : Evaluation environnementale
• Annexe 6 : Rapport de diagnostic
• Question n°8 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'une compétence dite "supplémentaire" visant à la constitution de groupements de commandes
• Annexe : Délibération du Conseil de Communauté de PMA
• Question n°9 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'un item complémentaire à la compétence santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d'une mutuelle intercommunale
• Annexe : Délibération du Conseil de Communauté de PMA
• Question n°10 : Rapport triennal de l'artificialisation des sols de la commune de Montbéliard - 2021 / 2023
• Annexe : Rapport
• Question n°11 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°8 à la convention publique d'aménagement
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Tableau financier
• Annexe 3 : Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement
• Question n°12 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Tableau financier
• Question n°13 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Avenant n°2 à la concession d'aménagement
• Question n°14 : Cession 7 rue Goguel - EURL HEDJEM
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°15 : Propriété 7 rue du Docteur Flamand - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant n°3
• Annexe : Avenant n°3
• Question n°16 : Autorisation d'occupation du domaine public temporaire - Rue Massenet - Néolia
• Annexe : Convention
• Question n°17 : Bail emphytéotique 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 au profit de Néolia - Prorogation
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°18 : Cession à Néolia - Désaffectation et déclassement du domaine public - Rue Ravel
• Annexe : Plans
• Question n°19 : Cession d'une bande de terrain rue du Docteur Flamand - Consorts LOUKILI, MILADINOVIC et MARCOUX
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°21 : Colonies apprenantes - Eté 2024 - Convention avec l'Etat
• Annexe : Convention
• Question n°22 : Convention de coopération - Dispositif "Educateur spécialisé dans les écoles"
• Annexe : Convention
• Question n°23 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Avenants relatifs aux évolutions de financement des ALSH périscolaire et extrascolaire
• Annexe : Avenants
• Question n°25 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°5 - Avenant
• Annexe : Avenant
• Question n°31 : Délégations de Services Publics - Rapports d'activité - Année 2023 - Fourrière automobile / S.A NEDEY - Chauffage urbain / DALKIA
• Annexe 1 : Rapport fourrière automobile
• Annexe 2 : Rapport chauffage urbain - 1er semestre
• Annexe 3 : Rapport chauffage urbain - 2ème trimestre
• Question n°33 : Tarification circuit historique du Château Montbéliard Wurtemberg et Musée Beurnier
• Annexe : Grille tarifaire
• Question n°38 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2024
• Annexe : Programmation
• Question n°39 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°44 : Assurance dommages aux biens - Marché n°2021-086 - Avenant
• Annexe : Avenant
• Question n°48 : Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard, le CCAS et l'Association du Personnel Communal
• Annexe : Convention
• Question n°49 : Chauffage urbain - Sous-station 28 - Convention de répartition avec Néolia
• Annexe : Convention
• Question n°50 : Convention avec GRDF - Accès au service @Toutvisuconso
•  Annexe : Convention
• Question n°51 : Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Annexe : Protocole d'accord transactionnel

 

COMMISSION N°1 DU 3 OCTOBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Rémy RABILLON - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination d'un membre suite à l'installation de Monsieur Rémy RABILLON
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Membres - Modification suite à démission
• Question n°5 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
  • Maquette

• Question n°6 : Admissions en non-valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget Principal
• Question n°7 : Admissions en non-valeur - Exercice 2024 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°8 : Autorisations de Programme - Ajustements
• Question n°9 : Association Amicale des Officiers du 1er Régiment d'Artillerie - Attribution d'une subvention
• Question n°10 : Tarification des Musées - Adaptation de l'offre
• Question n°11 : Aménagement des espaces extérieurs du Coeur de Quartier Debussy / Massenet (Tranche 2) - Plan de financement prévisionnel
• Question n°12 : Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne AGORASTORE
• Question n°13 : Assurance Dommages aux Biens - Marché n°20214-086 - Avenant
• Question n°14 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'une compétence dite "supplémentaire" visant à la constitution de groupements de commandes
• Question n°15 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'un item complémentaire à la compétence santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d'une mutuelle intercommunale
• Question n°16 : Cession 7 rue Goguel - EURL HEDJEM
• Question n°17 : Cession d'une bande de terrain rue du Docteur Flamand - Consorts LOUKILI, MILADINOVIC et MARCOUX
• Question n°18 : Propriété 7 rue du Docteur Flamand - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF) - Avenant n°3
• Question n°19 : Cession à Néolia - Désaffectation et déclassement du domaine public - Rue Ravel
• Question n°20 : Autorisation d'occupation du domaine public temporaire - Rue Massenet - Néolia
• Question n°21 : Bail emphytéotique 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 au profit de Néolia
• Question n°22 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°23 : Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
• Question n°24 : Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard, le CCAS et l'Association du Personnel Communal

COMMISSION N°2 DU 1ER OCTOBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2025 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°3 : Lumières de Noël 2025 - Demande de subvention
• Question n°4 : Programmation culturelle des Musées de Montbéliard - Demande de subvention à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°5 : Tarification des Musées de Montbéliard - Modifications
• Question n°6 : 80ème anniversaire de la Libération de Montbéliard - Demande de subvention à l'Office national des combattants et des victimes de guerre (ONACVG)

COMMISSION N°3 DU 2 OCTOBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Monsieur Rémy RABILLON
• Question n°3 : Colonies apprenantes - Eté 2024 - Convention avec l'Etat
• Question n°4 : Convention de coopération - Dispositif "Educateur spécialisé dans les écoles"
• Question n°5 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Avenants relatifs aux évolutions de financement des ALSH périscolaire et extrascolaire
• Question n°6 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°5 - Avenant
• Question n°7 : Marché de transport d'enfants par autocars - Renouvellement - Appel d'offres ouvert
• Question n°8 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2024 / 2025
• Question n°9 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2024

COMMISSION N°4 DU 1ER OCTOBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°2 : Commission Locale Site Patrimonial Remarquable (SPR) - Composition
• Question n°3 : Rapport triennal de l'artificialisation des sols de la commune de Montbéliard - 2021 / 2023
• Question n°4 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°8 à la convention publique d'aménagement
  • Note de conjoncture
  • Tableau financier
  • Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement

• Question n°5 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023
  • Note de conjoncture
  • Tableau financier

• Question n°6 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement
  • Note de conjoncture
  • Avenant n°2 à la concession d'aménagement

• Question n°7 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°8 : Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Rapport annuel 2023
• Question n°9 : Marchés de surveillance physique - Centre aquatique René Donzé et Marché de Noël - Renouvellement - Appel d'offres ouvert
• Question n°10 : Extension du système de vidéo-protection 2024 - Demande de subvention
• Question n°11 : Délégations de Services Publics - Rapports d'activité - Année 2023 - Fourrière automobile / S.A NEDEY - Chauffage urbain / DALKIA
  • Rapport fourrière automobile
  • Rapport chauffage urbain - 1er semestre
  • Rapport chauffage urbain - 2ème trimestre

• Question n°12 : Plan de Mobilité de Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Avis des Personnes Publiques Associées
  • Projet final
  • Observations
  • Résumé non technique
  • Annexe : Accessibilité
  • Annexe : Evaluation environnementale
  • Annexe : Rapport de diagnostic

• Question n°13 : Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) photovoltaïque Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Participation de la commune
• Question n°14 : Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Question n°15 : Aménagement des espaces extérieurs du Coeur de Quartier Debusssy / Massenet (Tranche 2) - Plan de financement prévisionnel
• Question n°16 : Chauffage urbain - Sous-station 28 - Convention de répartition avec Néolia
• Question n°17 : Convention avec GRDF - Accès au service @Toutvisuconso

REUNION DE MAJORITE DU 30 SEPTEMBRE 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Rémy RABILLON - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination d'un membre suite à l'installation de Monsieur Rémy RABILLON
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Membres - Modification suite à démission
• Question n°5 : Commission Locale Site Patrimonial Remarquable (SPR) - Composition
• Question n°6 : Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) photovoltaïque Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Participation de la commune
• Question n°7 : Plan de Mobilité de Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Avis des Personnes Publiques Associées
  • Projet final
  • Observations
  • Résumé non technique
  • Annexe : Accessibilité
  • Annexe : Evaluation environnementale
  • Annexe : Rapport de diagnostic

• Question n°8 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'une compétence dite "supplémentaire" visant à la constitution de groupements de commandes
• Question n°9 : Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) - Modification statutaire - Intégration d'un item complémentaire à la compétence santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d'une mutuelle intercommunale
• Question n°10 : Rapport triennal de l'artificialisation des sols de la commune de Montbéliard - 2021 / 2023
• Question n°11 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°8 à la convention publique d'aménagement
  • Note de conjoncture
  • Tableau financier
  • Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement

• Question n°12 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023
  • Note de conjoncture
  • Tableau financier

• Question n°13 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement
  • Note de conjoncture
  • Avenant n°2 à la concession d'aménagement

• Question n°14 : Cession 7 rue Goguel - EURL HEDJEM
• Question n°15 : Propriété 7 rue du Docteur Flamand - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF) - Avenant n°3
• Question n°16 : Autorisation d'occupation du domaine public temporaire - Rue Massenet - Néolia
• Question n°17 : Bail emphytéotique 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 au profit de Néolia
• Question n°18 : Cession à Néolia - Désaffectation et déclassement du domaine public - Rue Ravel
• Question n°19 : Cession d'une bande de terrain rue du Docteur Flamand - Consorts LOUKILI, MILADINOVIC et MARCOUX
• Question n°20 : Association Amicale des Officiers du 1er Régiment d'Artillerie - Attribution d'une subvention
• Question n°21 : Colonies apprenantes - Eté 2024 - Convention avec l'Etat
• Question n°22 : Convention de coopération - Dispositif "Educateur spécialisé dans les écoles"
• Question n°23 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Avenants relatifs aux évolutions de financement des ALSH périscolaire et extrascolaire
• Question n°24 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2024 / 2025
• Question n°25 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°5 - Avenant
• Question n°26 : Marché de transport d'enfants par autocars - Renouvellement - Appel d'offres ouvert
• Question n°27 : Lumières de Noël 2025 - Demande de subvention
• Question n°28 : Marchés de surveillance physique - Centre aquatique René Donzé et Marché de Noël - Renouvellement - Appel d'offres ouvert
• Question n°29 : Extension du système de vidéo-protection 2024 - Demande de subvention
• Question n°30 : Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Rapport annuel 2023
• Question n°31 : Délégations de Services Publics - Rapports d'activité - Année 2023 - Fourrière automobile / S.A NEDEY - Chauffage urbain / DALKIA
  • Rapport fourrière automobile
  • Rapport chauffage urbain - 1er semestre
  • Rapport chauffage urbain - 2ème trimestre

• Question n°32 : Programmation culturelle des Musées de Montbéliard - Demande de subvention à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°33 : Tarification des Musées de Montbéliard - Modifications
• Question n°34 : 80ème anniversaire de la Libération de Montbéliard - Demande de subvention à l'Office national des combattants et des victimes de guerre (ONACVG)
• Question n°35 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2025 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°36 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°37 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°38 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2024
• Question n°39 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
  • Maquette
    

• Question n°40 : Admissions en non-valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget Principal
• Question n°41 : Admissions en non-valeur - Exercice 2024 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°42 : Autorisations de Programme - Ajustements
• Question n°43 : Aménagement des espaces extérieurs du Coeur de Quartier Debusssy / Massenet (Tranche 2) - Plan de financement prévisionnel
• Question n°44 : Assurance Dommages aux Biens - Marché n°20214-086 - Avenant
• Question n°45 : Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne AGORASTORE
• Question n°46 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°47 : Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
• Question n°48 : Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard, le CCAS et l'Association du Personnel Communal
• Question n°49 : Chauffage urbain - Sous-station 28 - Convention de répartition avec Néolia
• Question n°50 : Convention avec GRDF - Accès au service @Toutvisuconso
• Question n°51 : Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel

 

Conseil municipal du 8 juillet 2024

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 8 juillet 2024 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juin 2024

Annexes

• Question n°1 : Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) FCSM
• Annexe : Statuts
• Question n°2 : Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Délégation de Service Public - Intégration d'un bien de retour - Avenant n°1
• Annexe : Avenant
• Question n°3 : Cession parcelle AV212 - 4 rue Louis JEANPERRIN - Monsieur EDEM
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°4 : Dénomination des rues de l'ancien site de l'hôpital
• Annexe : Plan
• Question n°5 : Exposition du 80ème anniversaire de la Libération - Contrat de prêt avec l'Office national des combattants et des victimes de guerre
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°6 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Mandat 2 - Territoire 25
• Annexe : Mandat de maîtrise d'ouvrage publique
• Question n°10 : Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le Campus Universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Renouvellement du marché
• Annexe : Contrat
• Question n°11 : Coordination Police Nationale / Police Municipale - Renouvellement de la convention
• Annexe : Convention
• Question n°12 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté
• Annexe : Convention
• Question n°13 : Médiathèque - Archives - Musées - Partenariat et convention avec France Travail
• Annexe : Convention
• Question n°14 : Musées de Montbéliard - Etablissement d'une convention de prêt avec l'Université de Franche-Comté
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Liste des objets
• Question n°15 : Musées de Montbéliard - Spécimens naturalisés - Radiation de l'inventaire et destruction par incinération des spécimens infectés
• Annexe : Liste des spécimens
• Question n°16 : Archives privées fonds Mattern - Convention de don
• Annexe : Convention de don
• Question n°17 : 16ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté, l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "GACO Sphère Alpha"
• Annexe : Convention
• Question n°18 : Mise en place d'un Règlement Intérieur applicable à la Marelle
• Annexe : Règlement Intérieur
• Question n°20 : SEDIA - Création d'une filiale - FIMODIA
• Annexe 1 : Courrier envoyé aux Maires
• Annexe 2 : Convention
• Question n°23 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°24 : Contentieux époux HOFFNER - Signature d'un protocole d'accord transactionnel
• Annexe : Protocole d'accord transactionnel
• Question n°26 : Enfouissement de réseaux - Avenue Joffre - Tranche 1 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Programme SYDED 2024
• Annexe 1 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage
• Annexe 2 : Convention financière
• Annexe 3 : Annexe financière
• Question n°27 : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard - 4ème échéance - Bilan de la consultation du public - Approbation par le Conseil Municipal
• Annexe : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
• Question n°28 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnels
• Annexe : Protocoles d'accord transactionnels

COMMISSION N°1 DU 27 JUIN 2024

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Question n°2 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
• Question n°3 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
• Question n°4 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Mandat 2 - Territoire 25
• Question n°5 : Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) FCSM
• Question n°6 : Contentieux époux HOFFNER - Signature d'un protocole d'accord transactionnel
• Question n°7 : Cession parcelle AV212 - 4 rue Louis JEANPERRIN - Monsieur EDEM
• Question n°8 : Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Délégation de Service Public - Intégration d'un bien de retour - Avenant n°1
• Question n°9 : SEDIA - Création d'une filiale - FIMODIA
• Question n°10 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois

COMMISSION N°2 DU 25 JUIN 2024

• Convocation
• Question n°1 : Archives privées fonds Mattern - Convention de don
• Question n°2 : Musées de Montbéliard - Spécimens naturalisés - Radiation de l'inventaire et destruction par incinération des spécimens infectés
• Question n°3 : Musées de Montbéliard - Etablissement d'une convention de prêt avec l'Université de Franche-Comté
• Question n°4 : 16ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté, l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "GACO Sphère Alpha"
• Question n°5 : Exposition du 80ème anniversaire de la Libération - Contrat de prêt avec l'Office national des combattants et des victimes de guerre
• Question n°6 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté
• Question n°7 : Médiathèque - Archives - Musées - Partenariat et convention avec France Travail
• Question n°8 : Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) FCSM
• Question n°9 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°10 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
• Question n°11 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
• Question n°12 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Mandat 2 - Territoire 25

COMMISSION N°3 DU 27 JUIN 2024

• Convocation
• Question n°1 : Ecole primaire Victor Hugo - Demande de subvention
• Question n°2 : Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantages Jeunes 2024 / 2025
• Question n°3 : Mise en place d'un Règlement Intérieur applicable à la Marelle

COMMISSION N°4 DU 25 JUIN 2024

• Convocation
• Question n°1 : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard - 4ème échéance - Bilan de la consultation du public - Approbation par le Conseil Municipal
• Question n°2 : Programme d'éclairage public 2024 - Subvention SYDED
• Question n°3 : Enfouissement de réseaux - Avenue Joffre - Tranche 1 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Programme SYDED 2024
• Question n°4 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnels
• Question n°5 : Dénomination des rues de l'ancien site de l'hôpital
• Question n°6 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°7 : Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le Campus Universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Renouvellement du marché
• Question n°8 : Coordination Police Nationale / Police Municipale - Renouvellement de la convention
• Question n°9 : SEDIA - Création d'une filiale - FIMODIA
• Question n°10 : Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Délégation de Service Public - Intégration d'un bien de retour - Avenant n°1
• Question n°11 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
• Question n°12 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
• Question n°13 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Mandat 2 - Territoire 25

REUNION DE MAJORITE DU 24 JUIN 2024

• Convocation
• Question n°1 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
• Question n°2 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
• Question n°3 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Mandat 2 - Territoire 25
• Question n°4 : Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Délégation de Service Public - Intégration d'un bien de retour - Avenant n°1
• Question n°5 : Cession parcelle AV212 - 4 rue Louis JEANPERRIN - Monsieur EDEM
• Question n°6 : Dénomination des rues de l'ancien site de l'hôpital
• Question n°7 : Exposition du 80ème anniversaire de la Libération - Contrat de prêt avec l'Office national des combattants et des victimes de guerre
• Question n°8 : Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) FCSM
• Question n°9 : Ecole primaire Victor Hugo - Demande de subvention
• Question n°10 : Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le Campus Universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Renouvellement du marché
• Question n°11 : Coordination Police Nationale / Police Municipale - Renouvellement de la convention
• Question n°12 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté
• Question n°13 : Médiathèque - Archives - Musées - Partenariat et convention avec France Travail
• Question n°14 : Musées de Montbéliard - Etablissement d'une convention de prêt avec l'Université de Franche-Comté
• Question n°15 : Musées de Montbéliard - Spécimens naturalisés - Radiation de l'inventaire et destruction par incinération des spécimens infectés
• Question n°16 : Archives privées fonds Mattern - Convention de don
• Question n°17 : 16ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté, l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "GACO Sphère Alpha"
• Question n°18 : Mise en place d'un Règlement Intérieur applicable à la Marelle
• Question n°19 : Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantages Jeunes 2024 / 2025
• Question n°20 : SEDIA - Création d'une filiale - FIMODIA
• Question n°21 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°22 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°23 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Question n°24 : Contentieux époux HOFFNER - Signature d'un protocole d'accord transactionnel
• Question n°25 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°26 : Enfouissement de réseaux - Avenue Joffre - Tranche 1 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Programme SYDED 2024
• Question n°27 : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard - 4ème échéance - Bilan de la consultation du public - Approbation par le Conseil Municipal
• Question n°28 : Programme d'éclairage public 2024 - Subvention SYDED
• Question n°29 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnels

Conseil municipal du 3 juin 2024

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 3 juin 2024 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2024
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024

Annexes

• Question n°1 : Château Montbéliard Wurtemberg - Parcours immersif - Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre
• Annexe : Avenant
• Question n°3 : Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard pour les exercices 2017 et suivants
• Annexe 1 : Lettre aux Maires
• Annexe 2 : Rapport
• Question n°5 : Echange Consorts GROSIER / Ville de Montbéliard - Rue des Acacias
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°6 : Echange Consort NICLASS / Ville de Montbéliard - 33-35 rue du Docteur Flamand
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°8 : Green Park - Rue Armand Bloch - Rétrocession par la SARL SOREBATI à la Ville de Montbéliard
• Annexe : Plan
• Question n°10 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget Principal - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°11 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Annexe 3 : Etat des restes à réaliser
• Question n°13 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette budgétaire
• Question n°20 : Centre Médico-Scolaire Unique (CMSU) du Pays de Montbéliard et alentours - Reconduction de la convention de partenariat
• Annexe : Convention
• Question n°21 : Projet de restructuration et extension de l'école maternelle Combe aux Biches - Financement - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs
• Annexe : Convention
• Question n°22 : Marché de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - SODEXO - Versement d'une indemnité au titre de l'imprévision et signature d'une convention
• Annexe : Convention
• Question n°24 : Enquête INSEE Familles 2025 - Convention
• Annexe : Convention
• Question n°25 : Musées de Montbéliard - Dépôt de l'oeuvre "Deuil" de Paul-Elie DUBOIS au Musée du Château
• Annexe : Convention
• Question n°26 : Festival des Quatre Saisons 2024 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°30 : SEDIA - Création d'une filiale photovoltaïque
• Annexe : Statuts constitutifs
• Question n°31 : Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) - Modification statutaire
• Annexe 1 : Statuts
• Annexe 2 : Délibération Comité Syndical
• Question n°32 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023 - Convention d'exploitation groupée du bois
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Plan

 

COMMISSION N°1 DU 24 MAI 2024

• Convocation
• Question n°1 : Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard pour les exercices 2017 et suivants
• Question n°2 : Marché de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - SODEXO - Versement d'une indemnité au titre de l'imprévision et signature d'une convention
• Question n°3 : SEDIA - Création d'une filiale photovoltaïque
• Question n°4 : Echange Consorts GROSIER / Ville de Montbéliard - Rue des Acacias
• Question n°5 : Echange Consort NICLASS / Ville de Montbéliard - 33-35 rue du Docteur Flamand
• Question n°6 : Cession de places de stationnement - Parking des Blancheries - Constructeurs du bois
• Question n°7 : Green Park - Rue Armand Bloch - Rétrocession par la SARL SOREBATI à la Ville de Montbéliard
• Question n°8 : Bilan de l'action foncière - Année 2023
• Question n°9 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget Principal - Approbation
• Question n°10 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Question n°11 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal
• Question n°11 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Rapport de présentation
• Question n°11 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Maquette
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetière
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetière - Maquette
• Question n°13 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Affectation du résultat
• Question n°14 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Affectation du résultat
• Question n°15 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Année 2024 - Demande de subvention
• Question n°16 : Subventions aux associations - Année 2024
• Question n°17 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°18 : Personnel communal - Recrutement de saisonniers - Eté 2024
• Question n°19 : Enquête INSEE Familles 2025 - Convention
• Question n°20 : Château Montbéliard Wurtemberg - Parcours immersif - Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre

COMMISSION N°2 DU 22 MAI 2024

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°3 : Subventions aux associations - Année 2024
• Question n°4 : Musées de Montbéliard - Dépôt de l'oeuvre "Deuil" de Paul-Elie DUBOIS au Musée du Château
• Question n°5 : Festival des Quatre Saisons 2024 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°6 : Château de Montbéliard Agglomération - Parcours immersif - Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre

COMMISSION N°3 DU 23 MAI 2024

• Convocation
• Question n°1 : Centre Médico-Scolaire Unique (CMSU) du Pays de Montbéliard et alentours - Reconduction de la convention de partenariat
• Question n°2 : Projet de restructuration et extension de l'école maternelle Combe aux Biches - Financement - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs
• Question n°3 : Marché de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - SODEXO - Versement d'une indemnité au titre de l'imprévision et signature d'une convention

COMMISSION N°4 DU 22 MAI 2024

• Convocation
• Question n°1 : Marchés de surveillance physique et télésurveillance - Renouvellement 2025
• Question n°2 : Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) - Modification statutaire
• Question n°3 : SEDIA - Création d'une filiale photovoltaïque
• Question n°4 : Cession de places de stationnement - Parking des Blancheries - Constructeurs du bois
• Question n°5 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°6 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023 - Convention d'exploitation groupée du bois
• Question n°7 : Vente de 24 logements appartenant à l'organisme Néolia situés 4 rue Blériot à Montbéliard - Avis de la commune d'implantation
• Question n°8 : Château Montbéliard Wurtemberg - Parcours immersif - Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre
• Question n°9 : Propriétés communales - Projet de reconversion du site du Château - Habilitation du Maire à déposer les dossiers de demandes d'autorisation de travaux sur monuments historiques classés et les dossiers de demandes d'autorisations préalables concernant des dispositifs ou matériels supportant de la publicité, des enseignes ou pré-enseignes

REUNION DE MAJORITE DU 21 MAI 2024

• Convocation
• Question n°1 : Château Montbéliard Wurtemberg - Parcours immersif - Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre
• Question n°2 : Propriétés communales - Projet de reconversion du site du Château - Habilitation du Maire à déposer les dossiers de demandes d'autorisation de travaux sur monuments historiques classés et les dossiers de demandes d'autorisations préalables concernant des dispositifs ou matériels supportant de la publicité, des enseignes ou pré-enseignes
• Question n°3 : Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard pour les exercices 2017 et suivants
• Question n°4 : Vente de 24 logements appartenant à l'organisme Néolia situés 4 rue Blériot à Montbéliard - Avis de la commune d'implantation
• Question n°5 : Echange Consorts GROSIER / Ville de Montbéliard - Rue des Acacias
• Question n°6 : Echange Consort NICLASS / Ville de Montbéliard - 33-35 rue du Docteur Flamand
• Question n°7 : Cession de places de stationnement - Parking des Blancheries - Constructeurs du bois
• Question n°8 : Green Park - Rue Armand Bloch - Rétrocession par la SARL SOREBATI à la Ville de Montbéliard
• Question n°9 : Bilan de l'action foncière - Année 2023
• Question n°10 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget Principal - Approbation
• Question n°11 : Compte de Gestion - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Rapport de présentation
• Question n°12 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Maquette (le document vous sera transmis ultérieurement)
• Question n°13 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetière
• Question n°13 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetière - Maquette
• Question n°14 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget Principal - Affectation du résultat
• Question n°15 : Compte Administratif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Affectation du résultat
• Question n°16 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Année 2024 - Demande de subvention
• Question n°17 : Personnel communal - Actualisation du tabeau des emplois
• Question n°18 : Personnel communal - Recrutement de saisonniers - Eté 2024
• Question n°19 : Subventions aux associations - Année 2024
• Question n°20 : Centre Médico-Scolaire Unique (CMSU) du Pays de Montbéliard et alentours - Reconduction de la convention de partenariat
• Question n°21 : Projet de restructuration et extension de l'école maternelle Combe aux Biches - Financement - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs
• Question n°22 : Marché de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire - SODEXO - Versement d'une indemnité au titre de l'imprévision et signature d'une convention
• Question n°23 : Marchés de surveillance physique et télésurveillance - Renouvellement 2025
• Question n°24 : Enquête INSEE Familles 2025 - Convention
• Question n°25 : Musées de Montbéliard - Dépôt de l'oeuvre "Deuil" de Paul-Elie DUBOIS au Musée du Château
• Question n°26 : Festival des Quatre Saisons 2024 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°27 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°28 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°29 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement d'une subvention
• Question n°30 : SEDIA - Création d'une filiale photovoltaïque
• Question n°31 : Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) - Modification statutaire
• Question n°32 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023 - Convention d'exploitation groupée du bois

Conseil municipal du 2 avril 2024

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 2 avril 2024 - Rapport de présentation

Annexes

• Question n°1 : Avenant de projet à la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération - Intégration de la Ville de Montbéliard au programme Action Coeur de Ville 2
• Annexe : Avenant
• Annexe 1 : Bilan de la réalisation du programme ACV 2018-2023
• Annexe 1 bis : Bilan financier du programme d'ACTION ACV1 2018-2023
• Annexe 2 : Liste et détails des fiches-action qui composent le plan d’action
• Annexe 3 : Périmètre
• Annexe 4 : Bilan ACTION LOGEMENT
• Annexe 5 : Banque des territoires
• Annexe 6 : Tableau de bord des indicateurs
• Question n°2 : Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation associée
• Annexe
• Question n°5 : Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Annexe : Rapport
• Question n°6 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Annexe : Fiche de calcul prévisionnel du résultat 2023 / Etat des restes à réaliser 2023 / Compte de Gestion 2023
• Question n°7 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2 : Maquette
• Question n°8 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Annexe : Fiche de calcul prévisionnel du résultat 2023 / Compte de Gestion 2023
• Question n°9 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette
• Question n°20 : Accueil du Marché du Soir de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature de la convention
• Annexe : Convention
• Question n°21 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 10 logements sis 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°22 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 29 logements sis 2 à 6 rue Maurice Ravel à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°23 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 141 logements sis 4 à 10 rue Jean Zay à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°24 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 135 logements sis 8, 10, 12 et 14 rue Pierre Brossolette à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°25 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 64 logements sis 10 à 16 rue Jules Massenet à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°26 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 70 logements sis 40 à 52 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°27: Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 24 logements sis 49 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Annexe : Contrat de prêt

COMMISSION N°1 DU 22 MARS 2024

• Convocation
• Question n°1 : Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Question n°2 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Question n°3 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget Principal
• Question n°4 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Question n°5 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°6 : Impôts locaux - Fixation des taux 2024
• Question n°7 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2024 - Ajustement
• Question n°8 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2024
• Question n°9 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget annexe du service public des cimetières - Année 2024
• Question n°10 : Tarification - Année 2024 - Actualisation
• Question n°11 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 10 logements sis 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 à Montbéliard
• Question n°12 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 29 logements sis 2 à 6 rue Maurice Ravel à Montbéliard
• Question n°13 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 141 logements sis 4 à 10 rue Jean Zay à Montbéliard
• Question n°14 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 135 logements sis 8, 10, 12 et 14 rue Pierre Brossolette à Montbéliard
• Question n°15 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 64 logements sis 10 à 16 rue Jules Massenet à Montbéliard
• Question n°16 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 70 logements sis 40 à 52 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°17 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 24 logements sis 49 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°18 : Personnel communal - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
• Question n°19 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°20 : Rénovation énergétique école élémentaire Jules Grosjean - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°21 : Rachat par la Ville du bien sis 44 rue de Belfort en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Franche-Comté (EPF)
• Question n°22 : Société Publique Locale Territoire 25 - Souscription à l'augmentation du capital social de la société

COMMISSION N°2 DU 19 MARS 2024

• Convocation
• Question n°1 : Lumières de Noël 2024 - Demandes de subvention
• Question n°2 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2024
• Question n°3 : Tarification - Année 2024
• Question n°4 : Accueil du Marché du Soir de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature de la convention

COMMISSION N°3 DU 22 MARS 2024

• Convocation
• Question n°1 : Rénovation énergétique école élémentaire Jules Grosjean - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°2 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2024

COMMISSION N°4 DU 19 MARS 2024

• Convocation
• Question n°1 : Avenant de projet à la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération - Intégration de la Ville de Montbéliard au programme Action Coeur de Ville 2
• Question n°2 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°3 : Rénovation énergétique école élémentaire Jules Grosjean - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°4 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2024
• Question n°5 : Mise en demeure d'acquérir la parcelle cadastrée section BH 67 sise 39 route d'Audincourt - Emplacement réservé n°11 - Renonciation à l'acquisition
• Question n°6 : Rachat par la Ville du bien sis 44 rue de Belfort en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Franche-Comté (EPF)
• Question n°7 : Société Publique Locale Territoire 25 - Souscription à l'augmentation du capital social de la société
• Question n°8 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 10 logements sis 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 à Montbéliard
• Question n°9 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 29 logements sis 2 à 6 rue Maurice Ravel à Montbéliard
• Question n°10 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 141 logements sis 4 à 10 rue Jean Zay à Montbéliard
• Question n°11 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 135 logements sis 8, 10, 12 et 14 rue Pierre Brossolette à Montbéliard
• Question n°12 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 64 logements sis 10 à 16 rue Jules Massenet à Montbéliard
• Question n°13 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 70 logements sis 40 à 52 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°14 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 24 logements sis 49 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°15 : Tarification - Année 2024 - Actualisation
• Question n°16 : Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation associée

REUNION DE MAJORITE DU 20 MARS 2024

• Convocation
• Question n°1 : Avenant de projet à la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire de Pays de Montbéliard Agglomération - Intégration de la Ville de Montbéliard au programme Action Coeur de Ville 2
• Question n°2 : Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation associée
• Question n°3 : Mise en demeure d'acquérir la parcelle cadastrée section BH 67 sise 39 route d'Audincourt - Emplacement réservé n°11 - Renonciation à l'acquisition
• Question n°4 : Rachat par la Ville de Montbéliard du bien sis 44 rue de Belfort en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Franche-Comté (EPF)
• Question n°5 : Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Question n°6 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Question n°7 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget Principal
• Question n°8 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au Budget Primitif 2024
• Question n°9 : Budget Primitif - Année 2024 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°10 : Impôts locaux - Fixation des taux 2024
• Question n°11 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2024 - Ajustement
• Question n°12 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2024
• Question n°13 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget annexe du service public des cimetières - Année 2024
• Question n°14 : Tarification - Année 2024 - Actualisation
• Question n°15 : Personnel communal - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
• Question n°16 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°17 : Rénovation énergétique école élémentaire Jules Grosjean - Sollicitation d'un fonds de concours auprès de PMA
• Question n°18 : Société Publique Locale Territoire 25 - Souscription à l'augmentation de capital social de la société
• Question n°19 : Lumières de Noël 2024 - Demandes de subvention
• Question n°20 : Accueil du Marché du Soir de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature de la convention
• Question n°21 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 10 logements sis 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 à Montbéliard
• Question n°22 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 29 logements sis 2 à 6 rue Maurice Ravel à Montbéliard
• Question n°23 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 141 logements sis 4 à 10 rue Jean Zay à Montbéliard
• Question n°24 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 135 logements sis 8, 10, 12 et 14 rue Pierre Brossolette à Montbéliard
• Question n°25 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - - Réhabilitation de 64 logements sis 10 à 16 rue Jules Massenet à Montbéliard
• Question n°26 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 70 logements sis 40 à 52 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°27 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 24 logements sis 49 rue Etienne Oehmichen à Montbéliard
• Question n°28 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)

Conseil municipal du 4 mars 2024

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 mars 2024 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Annexes

• Question n°4: Conseil Municipal - Modification du Règlement Intérieur - Expressions politiques dans les supports de communication de la Ville - Page Facebook et site Internet
• Annexe : Règlement Intérieur
• Question n°8 : Acquisition 4 rue des Tours - Consorts GINDRAT
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°10 : Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d'Audincourt en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier de Bourgogne Franche-Comté (EPF)
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°12 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
• Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
• Question n°15 : Assurance Dommages aux Biens - Marché n°2021-086 - Avenant CCAS
• Annexe : Avenant
• Annexe : Convention Ville / CCAS
• Question n°16 : Assurance flotte automobile - Marché n°2021-087 - Augmentation de la prime - Avenant
• Annexe : Avenant
• Question n°21 : Musées de Montbéliard - Don de maquettes - Signature d'une convention
• Annexe : Convention
• Question n°23 : Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Compagnie Gakokoé et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°27 : Marché de fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie et espaces publics - Lot n°6 : Bois oeuvrés - Années 2023-2026 - Avenant de transfert société PANOFRANCE
• Annexe : Avenant
• Question n°29 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention de soutien avec l'éco organisme CITEO
• Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 22 FEVRIER 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Madame Brigitte JACQUEMIN - Conseillère Municipale 
  
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Madame Brigitte JACQUEMIN
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Conseil Municipal - Modification du Règlement Intérieur - Expressions politiques dans les supports de communication de la Ville - Page Facebook et site Internet
• Question n°5 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
• Question n°6 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2024
• Question n°7 : Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande - Modification du plan de financement 
• Question n°8 : Protection fonctionnelle - Indemnisation des agents
• Question n°9 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°10 : Assurance Flotte Automobile - Marché n°2021-087 - Augmentation de la prime - Avenant
• Question n°11 : Assurance Dommages aux biens - Marché n°2021-086 - Avenant CCAS
• Question n°12 : Acquisition 4 rue des Tours - Parcelle BW 128 - Consorts GINDRAT
• Question n°13 : Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d'Audincourt en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté (EPF)
• Question n°14 : Déclassements rétroactifs - Anciennes parcelles BE 345 et BE 354 - Pied des Gouttes
• Question n°15 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention de soutien avec l'éco organisme CITEO
• Question n°16 : Marché de fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie et espaces publics - Lot n°6 : Bois oeuvrés - Années 2023-2026 - Avenant de transfert Société PANOFRANCE
• Question n°17 : Château Montbéliard Wurtemberg - Commission d'Appel d'Offres dédiée - Election des membres
• Question n°18 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
• Question n°19 : Mise aux enchères des bijoux issus de la succession de Madame Thérèse ROVELLI
• Question n°20 : Salles municipales - Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre des élections européennes 2024

COMMISSION N°2 DU 20 FEVRIER 2024

• Convocation
• Question n°1 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Madame Brigitte JACQUEMIN
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°3 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subvention
• Question n°4 : Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Compagnie Gakokoé et la Ville de Montbéliard
• Question n°5 : Musées de Montbéliard - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Education Artistique et Culturelle - Conservation préventive 2024
• Question n°6 : Musées de Montbéliard - Don de maquettes - Signature d'une convention
• Question n°7 : Château Montbéliard Wurtemberg - Plan de financement des évènements
• Question n°8 : Château Montbéliard Wurtemberg - Commission d'Appel d'Offres dédiée - Election des membres
• Question n°9 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

COMMISSION N°3 DU 21 FEVRIER 2024

• Convocation
• Question n°1 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Madame Brigitte JACQUEMIN
• Question n°2 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°3 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°4 : Assurance Dommages aux biens - Marché n°2021-086 - Avenant CCAS

COMMISSION N°4 DU 20 FEVRIER 2024

• Convocation
• Question n°1 : Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande - Modification du plan de financement
• Question n°2 : Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d'Audincourt en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté (EPF)
  
• Question n°3 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention de soutien avec l'éco organisme CITEO
• Question n°4 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
  
• Question n°5 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°6 : Château Montbéliard Wurtemberg - Commission d'Appel d'Offres dédiée - Election des membres
• Question n°7 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

REUNION DE MAJORITE DU 19 FEVRIER 2024

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Madame Brigitte JACQUEMIN - Conseillère Municipale
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Madame Brigitte JACQUEMIN
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Conseil Municipal - Modification du Règlement Intérieur - Expressions politiques dans les supports de communication de la Ville - Page Facebook et site Internet
• Question n°5 : Château Montbéliard Wurtemberg - Commission d'Appel d'Offres dédiée - Election des membres
• Question n°6 : Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
• Question n°7 : Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande - Modification du plan de financement
• Question n°8 : Acquisition 4 rue des Tours - Parcelle BW 128 - Consorts GINDRAT
• Question n°9 : Déclassements rétroactifs - Anciennes parcelles BE 345 et BE 354 - Pied des Gouttes
• Question n°10 : Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d'Audincourt en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté (EPF)
• Question n°11 : Salles municipales - Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre des élections européennes 2024
• Question n°12 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
• Question n°13 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2024
• Question n°14 : Mise aux enchères des bijoux issus de la succession de Madame Thérèse ROVELLI
• Question n°15 : Assurance Dommages aux biens - Marché n°2021-086 - Avenant CCAS
• Question n°16 : Assurance Flotte Automobile - Marché n°2021-087 - Augmentation de la prime - Avenant
• Question n°17 : Protection fonctionnelle - Indemnisation des agents
• Question n°18 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°19 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°20 : Château Montbéliard Wurtemberg - Plan de financement des évènements
• Question n°21 : Musées de Montbéliard - Don de maquettes - Signature d'une convention
• Question n°22 : Musées de Montbéliard - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Education Artistique et Culturelle - Conservation préventive 2024
• Question n°23 : Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Compagnie Gakokoé et la Ville de Montbéliard
• Question n°24 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement des subventions
• Question n°25 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subvention
• Question n°26 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°27 : Marché de fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie et espaces publics - Lot n°6 : Bois oeuvrés - Années 2023-2026 - Avenant de transfert Société PANOFRANCE
• Question n°28 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°29 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention de soutien avec l'éco organisme CITEO

Conseil municipal du 18 décembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 18 décembre 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2023

Annexes

• Question n°4 : Cité éducative - Subvention - Signature d'une convention
• Annexe : Convention
• Question n°6 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°4 - Avenant n°1
• Annexe : Avenant
• Question n°7 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et l'Université de Franche-Comté - UFR STAPS - Filière DEUST (Diplôme d'Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques)
• Annexe : Convention
• Question n°9 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang Bénévole
• Annexe : Convention
• Question n°10 : Forfait Post-Stationnement (FPS) - Mise en oeuvre - Convention avec l'ANTAI - Renouvellement pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
• Annexe : Convention
• Question n°12 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
• Annexe : Convention
• Question n°13 : Le 19, Centre Régional d’Art Contemporain de Montbéliard
• Annexe 1 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 / 2027
• Annexe 2 : Convention de contributions financières et non financières 2024 / 2027
• Question n°15 : Prolongation des conventions liant la Ville de Montbéliard aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande - Signature d'avenants
• Annexe 1 : Avenant Léo Lagrange
• Annexe 2 : Avenant MJC Petite-Hollande
• Question n°16 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service extrascolaire pour les 12/17 ans avec "Bonus CTG"
• Annexe : Convention
• Question n°19 : Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°23 : Tarification - Année 2024
• Annexe : Liste des tarifs
• Question n°24 : Rapport Social Unique 2022 - Présentation
• Annexe : Rapport Social Unique
• Question n°26 : Centre de Gestion 25 - Affiliation au « socle commun » et adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs
• Annexe : Convention
• Question n°27 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2022 - Chauffage urbain / DALKIA 
• Annexe : Rapport
• Question n°28 : Groupement de commandes d'achat d'énergie - Adhésion
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Autorisation communication données sites consommation clients raccordés
• Question n°29 :  Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Présentation et communication
• Annexe : Rapport
• Question n°30 : Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022 – Présentation et communication
• Annexe : Rapport
• Question n°31 : Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise ID VERDE portant sur le marché n°2020-013 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°3 : bétons, mobilier, serrurerie et espaces verts »
• Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 7 DECEMBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 :  Décision Modificative n°3 – Budget Principal
• Question n°2 : Autorisation de Programme - Ajustement
• Question n°3 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°4 : Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°5 : Tarification – Année 2024
• Question n°6 : Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôt d’une demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°7 : Centre de Gestion 25 - Affiliation au « socle commun » et adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs
• Question n°8 : Rapport Social Unique 2022 – Présentation
• Question n°9 : Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
• Question n°10 : Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs
• Question n°11 : Marchés d’impression des supports de communication 2023-2026 – Signature des accords-cadres suite à appel d’offres
• Question n°12 : Groupement de commandes d’achat d’énergie - Adhésion
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Subvention USEP Doubs Nord

COMMISSION N°2 DU 5 DECEMBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Subventions aux associations – Année 2023
• Question n°2 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard, l’Etablissement Français du Sang et l’Association pour le Don du Sang Bénévole
• Question n°3 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et l’Université de Franche-Comté (UFC) – Filière DEUST (Diplôme d'Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques)
• Question n°4 : Le 19, Centre Régional d’Art Contemporain de Montbéliard – Convention pluriannuelle d’objectifs 2024 / 2027 entre l’Etat-Ministère de la Culture, la Région Bourgogne Franche-Comté, la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et l’association – Convention de contributions financières et non financières 2024 / 2027 entre la Ville de Montbéliard et l’association
• Question n°5 : Archives municipales – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre du programme PNV – Année 2024 – Poursuite de la numérisation et de la mise en ligne de l’état-civil
• Question n°6 : Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôt d’une demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°7 : Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
• Question n°8 : Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°9 : Tarification – Année 2024

COMMISSION N°3 DU 6 DECEMBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Cité Educative - Subvention - Signature d'une convention
• Question n°2 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°3 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°4 - Avenant n°1
• Question n°4 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service extrascolaire pour les 12/17 ans avec "Bonus CTG"
• Question n°5 : Prolongation des conventions liant la Ville de Montbéliard aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande - Signature d'avenants
• Question n°6 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°7 : Tarification - Année 2024
• Question n°8 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux

COMMISSION N°4 DU 5 DECEMBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 :  Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Présentation et communication
• Question n°2 : Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022 – Présentation et communication
• Question n°3 : Programme d’éclairage public 2023 en régie – Subvention SYDED
• Question n°4 : Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2022 – Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°5 : Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôt d’une demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°6 : Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise ID VERDE portant sur le marché n°2020-013 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°3 : bétons, mobilier, serrurerie et espaces verts »
• Question n°7 : Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
• Question n°8 : Forfait Post-Stationnement (FPS) – Mise en oeuvre - Convention avec l'ANTAI - Renouvellement pour la période du 1^er janvier 2024 au 31 décembre 2026
• Question n°9 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
• Question n°10 : Tarification – Année 2024
• Question n°11 : Zone d’accélération des énergies renouvelables

REUNION DE MAJORITE DU 4 DECEMBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
• Question n°2 : Zone d'accélération des énergies renouvelables
• Question n°3 : Marchés d'impression des supports de communication 2023-2026 - Signature des accords-cadres suite à appel d'offres
• Question n°4 : Subventions aux associations - Année 2023
• Question n°5 : Cité éducative - Subvention - Signature d'une convention
• Question n°6 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°7 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°4 - Avenant n°1
• Question n°8 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et l'Université de Franche-Comté - UFR STAPS - Filière DEUST (Diplôme d'Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques)
• Question n°9 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang Bénévole
• Question n°10 : Forfait Post-Stationnement (FPS) - Mise en oeuvre - Convention avec l'ANTAI - Renouvellement pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
• Question n°11 : Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs
• Question n°12 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
• Question n°13 : Le 19, Centre Régional d'Art Contemporain de Montbéliard - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 / 2027 entre l'Etat-Ministère de la Culture, la Région Bourgogne Franche-Comté, la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et l'association - Convention de contributions financières et non financières 2024 / 2027 entre la Ville de Montbéliard et l'association
• Question n°14 : Archives municipales - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre du programme de Numérisation et de Valorisation (PNV) - Année 2024 - Poursuite de la numérisation et de la mise en ligne de l'état-civil
• Question n°15 : Prolongation des conventions liant la Ville de Montbéliard aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande - Signature d'avenants
• Question n°16 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service extrascolaire pour les 12/17 ans avec "Bonus CTG"
• Question n°17 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°18 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°19 : Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Question n°20 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°21 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°22 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2024
• Question n°23 : Tarification - Année 2024
• Question n°24 : Rapport Social Unique 2022 - Présentation
• Question n°25 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°26 : Centre de Gestion 25 - Affiliation au "socle commun" et adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs
• Question n°27 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité -- Année 2022 - Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°28 : Groupement de commandes d'achat d'énergie - Adhésion
• Question n°29 : Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Présentation et communication
• Question n°30 : Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022 – Présentation et communication
• Question n°31 : Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise ID VERDE portant sur le marché n°2020-013 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°3 : bétons, mobilier, serrurerie et espaces verts »
• Question n°32 : Programme d'éclairage public 2023 en régie - Subvention SYDED

Conseil municipal du 16 octobre 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 16 octobre 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2023
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Annexes

• Question n°2 : Cession 4 rue des Halles / 17 Place de la Lizaine - Consorts GIGON - GRZYWACZ
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°3 : Cession 30 rue du Mont-Bart - Consorts SEJDINOVIC
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°4 : Cession rue Mozart et rue Ravel - Territoire 25
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan de cession
• Question n°5 : Propriété 44 rue de Belfort - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Convention
• Question n°6 : Propriété ancien Lidl - Petite-Hollande / Coteau Jouvent - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant
• Annexe : Avenant
• Question n°7 : Déclassement et cession - Route d'Héricourt - Association Hygiène Sociale de Franche-Comté
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°9 : Reconversion du site du Château des Ducs de Würtemberg - Attribution d'un fonds de concours par Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe : Convention
• Question n°10 : Itinéraires de randonnée pédestre - Convention tripartite - Autorisation de passage, entretien et balisage sur le domaine public ou privé de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
  
• Question n°11 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°4 à la Convention de Concession d'Aménagement
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Annexes financières
• Annexe 3 : Avenant n°4 à la Convention de Concession d'Aménagement
• Question n°12 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Annexes financières
• Annexe 3 : Avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement
• Question n°13 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022
• Annexe : Note de conjoncture
• Question n°14 : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe : Etude d'impact relative au retrait de la commune de Dampjoux de la Communauté de Communes du Pays de Maîche et de son adhésion à la Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°17 : Périmètres scolaires - Mise à jour
• Annexe : Listing
• Question n°18 : Conseil National de la Refondation (CNR) - Attribution d'une subvention destinée à équiper les classes de l'école élémentaire du Petit-Chênois
• Annexe : Convention
• Question n°22 : Château en Scène - Convention d'objectifs et de moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville
• Annexe : Convention
• Question n°27 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2022
• Annexe 1 : Rapport annuel des mandataires du Syndicat Intercommunal de l'Union
• Annexe 2 : Rapport annuel des mandataires de l'Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics
• Question n°28 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2023
• Annexe : Tableau de la programmation 2023
• Question n°29 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°34 : Assurance Dommage aux Biens - Marché n°2021-086 - Augmentation de la prime - Avenant
• Annexe : Avenant
• Question n°35 : Logiciel de gestion des marchés publics MARCO - Migration en mode SAAS - Convention de groupement de commande avec pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 5 OCTOBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°2 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°3 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2023
• Question n°4 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°5 : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action humanitaire - Séisme au Maroc
• Question n°6 : Reconversion du site du Château des Ducs de Wurtemberg - Attribution d'un fonds de concours de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°7 : Logiciel de gestion des marchés publics MARCO - Migration en mode SAAS - Convention de groupement de commande avec Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°8 : Assurance Dommage aux Biens - Marché n°2021-086 - Augmentation de la prime - Avenant
• Question n°9 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°10 : Propriété ancien Lidl - Petite-Hollande / Coteau Jouvent - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant 3
• Question n°11 : Cession 30 rue du Mont-Bart - Consorts SEJDINOVIC
• Question n°12 : Acquisition 12 rue Contejean - Parcelle BV 341 - SCI LAUDREA
• Question n°13 : Cession rue Mozart et rue Ravel - Territoire 25
• Question n°14 : Cession 4 rue des Halles / 17 Place de la Lizaine - Consorts GIGON - GRZYWACZ
• Question n°15 : Propriété 44, rue de Belfort - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
• Question n°16 : Déclassement et cession - Route d'Héricourt - Associaton Hygiène Sociale de Franche-Comté
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Créances éteintes des titres irrécouvrables - Exercice 2023 - Budget cimetière
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

COMMISSION N°2 DU 3 OCTOBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2024 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°3 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°4 : Reconversion du site du Château des Ducs de Würtemberg - Attribution d'un fonds de concours par Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°5 : Musées de Montbéliard - Exposition "Etienne Oehmichen (1884-1955) et la nature" - Demande de subventions
• Question n°6 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°7 : Subventions aux associations - Année 2023
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Château en Scène - Convention d'objectifs et de moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°3 DU 4 OCTOBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Périmètres scolaires - Mise à jour
• Question n°2 : Conseil National de la Refondation (CNR) - Attribution d'une subvention destinée à équiper les classes de l'école élémentaire du Petit-Chênois
• Question n°3 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2023
• Question n°4 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2023 / 2024

COMMISSION N°4 DU 3 OCTOBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°2 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°7 à la convention publique d'aménagement
• Question n°3 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement
• Question n°4 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022
• Question n°5 : Démolition de 109 logements - 22 à 44 Boulevard Victor Hugo - Habitat 25 - Autorisation
• Question n°6 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°7 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2024
• Question n°8 : Itinéraires de randonnée pédestre - Convention tripartite - Autorisation de passage, entretien et balisage sur le domaine public ou privé de la Ville de Montbéliard
• Question n°9 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2022
• Question n°10 : Reconversion du site du Château des Ducs de Würtemberg - Attribution d'un fonds de concours par Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°11 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2022 - Fourrière automobile / SA NEDEY
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Tarification - Année 2023 - Actualisation

 

REUNION DE MAJORITE DU 2 OCTOBRE 2023

• Convocation
• Question n°1 : Acquisition 12 rue Contejean - Parcelle BV 341 - SCI LAUDREA
• Question n°2 : Cession 4 rue des Halles / 17 Place de la Lizaine - Consorts GIGON - GRZYWACZ
• Question n°3 : Cession 30 rue du Mont-Bart - Consorts SEJDINOVIC
• Question n°4 : Cession rue Mozart et rue Ravel - Territoire 25
• Question n°5 : Propriété 44 rue de Belfort - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
• Question n°6 : Propriété ancien Lidl - Petite-Hollande / Coteau Jouvent - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant
• Question n°7 : Déclassement et cession - Route d'Héricourt - Association Hygiène Sociale de Franche-Comté
• Question n°8 : Démolition de 109 logements - 22 à 44 Boulevard Victor Hugo - Habitat 25 - Autorisation
• Question n°9 : Reconversion du site du Château des Ducs de Würtemberg - Attribution d'un fonds de concours par Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°10 : Itinéraires de randonnée pédestre - Convention tripartite - Autorisation de passage, entretien et balisage sur le domaine public ou privé de la Ville de Montbéliard
• Question n°11 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°4 à la Convention de Concession d'Aménagement
• Question n°12 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement
• Question n°13 : Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022
• Question n°14 : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action Maroc
• Question n°15 : Subventions aux associations - Année 2023
• Question n°16 : Périmètres scolaires - Mise à jour
• Question n°17 : Conseil National de la Refondation (CNR) - Attributiond'une subvention destinée à équiper les classes de l'école élémentaire du Petit-Chênois
• Question n°18 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2023 / 2024
• Question n°19 : Délégation de Service Public - rapport d'activité - Année 2022 - Fourrière automobile / S.A. NEDEY
• Question n°20 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2023
• Question n°21 : Musées de Montbéliard - Exposition "Etienne Oehmichen (1884-1955) et la nature" - Demande de subventions
• Question n°22 : Château en Scène - Convention d'objectifs et de moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville
• Question n°23 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2024 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°24 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°25 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°26 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°27 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2022
• Question n°28 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°29 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2023
• Question n°30 : Créances éteintes des titres irrécouvrables - Exercice 2023 - Budget cimetière
• Question n°31 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°32 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°33 : Assurance Dommages aux Biens - Marché n°2021-086 - Augmentation de la prime - Avenant
• Question n°34 : Logiciel de gestion des marchés publics MARCO - Migration en mode SAAS - Convention de groupement de commande avec Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°35 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°36 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°37 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2024

Conseil municipal du 10 juillet 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 10 juillet 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2023

Annexes

• Question n°1 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle sise au 1, avenue Chabaud Latour - Cession aux Consorts KAHRAMAN
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°2 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal des parcelles sises rue Maurice Ravel et Claude Debussy - Déclassement anticipé - Cession à Néolia
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan d'état des lieux
• Annexe 3 : Plan parcellaire
• Question n°3 : Cession appartement 17 rue Hélène Boucher - Monsieur FATIEVI
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°4 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - 18 rue de Velotte - Constitution
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Avis de France Domaine
• Question n°5 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - Lieudit Vavoillères à Bethoncourt - Constitution
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Avis de France Domaine
• Question n°6 : Séjours d'été au Centre Nature et Plein Air de Charquemont - Colonies Apprenantes 2023 - Signature d'une convention entre l'Etat et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°7 : Traitement des biodéchets - Groupement de commandes avec le CCAS
• Annexe : Convention
• Question n°10 : 15ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM " et "BDE MOSEL"
• Annexe : Convention
  
• Question n°11 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Tourisme - Réseau Ambassadeurs
• Annexe : Convention
• Question n°13 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 1 rue Oehmichen
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°14 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 2 rue du Petit-Chênois
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°16 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°19 : Personnel communal - Mise en oeuvre du télétravail à l'issue de la phase expérimentale
• Annexe : Règlement intérieur
• Question n°21 : Personnel communal - Référent déontologue des élus locaux - Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
• Annexe : Convention
• Question n°22 : Personnel communal - Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent LEBEGUE de la commune d'Arcey auprès de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°24 : Projet d'évolution du site du Château - Aménagement de la traversée de l'avenue Wilson - Convention avec le Département du Doubs
• Annexe : Convention
• Question n°25 : Requalification de la RD 432 et création de voirie nouvelle pour le futur collège de Bethoncourt - Signature d'une convention entre le Département et les communes de Bethoncourt et Montbéliard
• Annexe : Convention
• Annexe 2 : Plan
• Question n°26 : Convention d'indemnisation de l'imprévision avec l'entreprise EUROVIA portant sur l'accord-cadre 2019-012 ayant pour objet "Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics - Années 2019 à 2022" et sur le marché n°2020-011 ayant pour objet "Coeur de quartier Debussy / Massenet - Requalification des espaces publics - Lot n°1 : VRD"
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Détail des prestations

 

COMMISSION N°1 DU 28 JUIN 2023

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Question n°2 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 1 rue Oehmichen
• Question n°3 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 2 rue du Petit-Chênois
• Question n°4 : Personnel communal - Avenant à la délibération n°2021-22.03-17 du 22 mars 2021 portant dispositions relatives à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Mise en conformité avec la Loi du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique - Modification ATT fixes
• Question n°5 : Mise en oeuvre du télétravail à la Ville et au CCAS à l'issue de la phase opérationnelle
• Question n°6 : Secrétariat du Conseil Médical - Proposition d'adhésion au Centre de Gestion
• Question n°7 : Personnel communal - Référent déontologue des élus locaux - Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
• Question n°8 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°9 : Personnel communal - Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent LEBEGUE de la commune d'Arcey auprès de la Ville de Montbéliard
• Question n°10 : Protection fonctionnelle - Indemnisation des agents
• Question n°11 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle sise au 1 avenue Chabaud Latour - Cession aux Consorts KAHRAMAN
• Question n°12 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal des parcelles sises rue Maurice Ravel et Claude Debussy - Déclassement anticipé - Cession à Néolia
• Question n°13 : Cession appartement 17 rue Hélène Boucher - Monsieur FATIEVI
• Question n°14 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - 18 rue de Velotte - Constitution
• Question n°15 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - Lieudit Vavoillères à Bethoncourt - Constitution

COMMISSION N°2 DU 27 JUIN 2023

• Convocation
• Question n°1 : Subventions aux associations - Année 2023 - Association CHEER DANCE / Association Passeport Tibétain
• Question n°2 : Atelier des Môles - Renouvellement du matériel son et lumière - Demande de subvention au Centre National de la Musique
• Question n°3 : 15ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM " et "BDE MOSEL"
• Question n°4 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Tourisme - Réseau Ambassadeurs

COMMISSION N°3 DU 28 JUIN 2023

• Convocation
• Question n°1 : Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantage Jeunes 2023 / 2024
• Question n°2 : Traitement des biodéchets - Groupement de commandes avec le CCAS
• Question ajoutée : Séjours d'été au Centre Nature et Plein Air de Charquemont - Colonies Apprenantes 2023 - Signature d'une convention entre l'Etat et la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°4 DU 26 JUIN 2023

• Convocation
• Question n°1 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°2 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation de travaux sur les monuments classés et dans les Etablissements Recevant du Public : Châtel-Derrière / Château des Ducs de Würtemberg
• Question n°3 : Projet d'évolution du site du Château - Aménagement de la traversée de l'avenue Wilson - Convention Aavec le Département du Doubs
• Question n°4 : Requalification de la RD 432 et création de voirie nouvelle pour le futur collège de Bethoncourt - Signature d'une convention entre le Département et les communes de Bethoncourt et Montbéliard
• Question n°5 : Convention d'indemnisation de l'imprévision avec l'entreprise EUROVIA portant sur l'accord-cadre 2019-012 ayant pour objet "Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics - Années 2019 à 2022" et sur le marché n°2020-011 ayant pour objet "Coeur de quartier Debussy / Massenet - Requalification des espaces publics - Lot n°1 : VRD"
• Question n°6 : Programme d'éclairage public 2023 - Subvention SYDED
• Question n°7 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 1 rue Oehmichen
• Question n°8 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 2 rue du Petit-Chênois
• Question n°9 : Subventions aux associations - Année 2023 - SPA Allondans

Conseil municipal du 16 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Procuration
• Projet de délibération
• Projet de contrat
• Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Procès-Verbal analyse des candidatures - Commission du 20/07/2022
• Procès-Verbal analyse des offres- Commission du 08/02/2023
• Procès-Verbal réunion Commission DSP du 30/05/2023
• Annexe 4 : Programme des travaux neufs et subventions

COMMISSION GROUPEE N°1 ET N°4 DU 7 JUIN 2023

• Convocation
• Projet de délibération
• Projet de contrat
• Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Procès-Verbal analyse des candidatures - Commission du 20/07/2022
• Procès-Verbal analyse des offres- Commission du 08/02/2023
• Procès-Verbal réunion Commission DSP du 30/05/2023

 

Conseil municipal du 5 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 5 juin 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2023

Annexes

• Question n°1 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montbéliard - Approbation de la modification simplifiée n°2 - Bilan de la concertation du public
• Annexe : Bilan de la concertation
• Question n°5 - Ancien site de l'hôpital - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Annexe : Projet de convention
• Question n°11 - Compte de Gestion - Année 2022 - Budget Principal - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°12 - Compte de Gestion - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°13 - Compte Administratif - Année 2022 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Annexe 3 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion et état des restes à réaliser
• Question n°14 - Compte Administratif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe 1 : Maquette budgétaire
• Annexe 2 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°24 - Charte communautaire du relogement 2020-2026
• Annexe : Charte
• Question n°25 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Annexe : Projet de convention
• Question n°26 : Musées de Montbéliard - Actualisation convention Carte Pass Pro Doubs Tourisme
• Annexe : Projet de convention
  
• Question n°27 : Conventions d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service périscolaire et extrascolaire avec "Bonus CTG"
• Annexe 1 : Projet de convention périscolaire
• Annexe 2 : Projet de convention extrascolaire
• Question n°28 : Modification du règlement intérieur applicable aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) organisés au Jules Verne
• Annexe : Règlement intérieur
  
• Question n°29 : Modification du règlement intérieur des services périscolaires
• Annexe : Règlement intérieur
• Question n°32 : Convention de gestion de la signalisation lumineuse tricolore - Renouvellement
• Annexe : Projet de convention
• Question n°33 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Annexe : Projet de protocole d'accord transactionnel

 

COMMISSION N°1 DU 25 MAI 2023

• Convocation
• Question n°1 : Ancien site de l'hôpital - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Question n°2 : Bilan de l'action foncière - Année 2022
• Question n°3 : Compte de Gestion - Année 2022 - Budget Principal - Approbation
• Question n°4 : Compte de Gestion - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Question n°5 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget Principal
• Question n°5 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget Principal - Rapport de présentation
• Question n°5 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget Principal - Maquette (le document vous sera transmis ultérieurement)
• Question n°6 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°6 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières - Maquette
• Question n°7 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget Principal - Affectation du résultat
• Question n°8 : Compte Administratif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières - Affectation du résultat
• Question n°9 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Année 2023 - Demande de subventions
• Question n°10 : Taxe de séjour - Actualisation des tarifs
• Question n°11 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°12 : Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande
• Question n°13 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°14 : Personnel communal - Recrutement de saisonniers - Eté 2022

COMMISSION N°2 DU 23 MAI 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Lumières de Noël 2023 - Demandes de subventions
• Question n°3 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Question n°4 : Musées de Montbéliard - Actualisation convention Carte Pass Pro Doubs Tourisme
• Question n°5 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°6 : Relations Internationales - Subventions échanges associatifs et scolaires - Année 2023

COMMISSION N°3 DU 24 MAI 2023

• Convocation
• Question n°1 : Modification du règlement intérieur applicable aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) organisés au Jules Verne
• Question n°2 : Conventions d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service périscolaire et extrascolaire avec "Bonus CTG"
• Question n°3 : Modification du règlement intérieur des services périscolaires
• Question n°4 : Ecole primaire du Coteau Jouvent et école élémentaire de la Prairie - Demandes de subventions
• Question n°5 : Association des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public du Pays de Montbéliard - Demande de subvention - Année 2023
• Question n°6 : Charte communautaire du relogement 2020-2026
• Question n°7 : Tarification - Année 2023 - Actualisation

COMMISSION N°4 DU 22 MAI 2023

• Convocation
• Question n°1 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montbéliard - Approbation de la modification simplifiée n°2 - Bilan de la consultation du public
• Question n°2 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Démolition de 59 logements et 44 garages au 3 à 13 rue du Petit-Chênois et 24 logements au 17 rue du Petit-Chênois - Néolia
• Question n°3 : Démolition d'un pavillon 7 rue du Mont-Christ - Habitat 25 - Autorisation
• Question n°4 : Ravalement de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°5 : Convention de gestion de la signalisation lumineuse tricolore - Renouvellement
• Question n°6 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Question n°7 : Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Rapport annuel 2022
• Question n°8 : Charte communautaire du relogement 2020-2026
• Question n°9 : SEDIA - Candidature à la présidence
• Question n°10 : Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande
  

 

Conseil municipal du 3 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 3 avril 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023

Annexes

• Question n°2 - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard
• Annexe 1 : Enquête Développement économique
• Annexe 2 : Enquête Eau
• Question n°6 - Cession route d'Allondans - M. Claude MENETRIER
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°7 - Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°9 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Annexe : Rapport
• Question n°10 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Annexe
• Question n°11 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal
• Annexe 1 : Note de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette
  
• Question n°12 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Annexe
• Question n°13 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette
  
• Question n°20 : Partenariat entre la Ville, l'Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour l'hébergement dans les hôtels montbéliardais - Convention type
• Annexe : Projet de convention type
• Question n°21 : Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'APCRPM - Années 2023 / 2027
• Annexe : Projet de convention
• Question n°4 : Harmonie Municipale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'Harmonie Municipale - Années 2023 / 2027
• Annexe : Projet de convention
• Question n°23 : SEDIA - Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
• Annexe : Statuts
• Question n°24 : SEDIA - Proposition de statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner's ou SCCV Les Mesnil Pasteur
• Annexe : Statuts
• Question n°27 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnel
• Annexe : Protocoles d'accord transactionnel
• Question n°28 : Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l'abandon sur le domaine public
• Annexe : Projet de convention

 

 

COMMISSION N°1 DU 22 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Question n°2 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal
• Annexe 1 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal - Note de présentation
  
• Annexe 2 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal - Maquette
  
• Question n°3 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Question n°4 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Maquette
• Question n°5 : Impôts locaux - Fixation des taux 2023
• Question n°6 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2023 - Ajustement
• Question n°7 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question n°8 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget Principal - Année 2023
• Question n°9 : Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Question n°10 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°11 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°12 : Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (Enquêtes Développement économique / Gestion de l'eau)
• Annexe 1 : Enquête Développement économique
  
• Annexe 2 : Enquête Eau
  
• Question n°13 : Cession route d'Allondans - M. Claude MENETRIER
• Question n°14 : Rachat de l'immeuble sis 4 rue des Halles - 17 Place de la Lizaine en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier de Bourgogne Franche-Comté
• Question n°15 : Acquisition parcelle CL 30 - 4 à 8 rue Lulli - Néolia
• Question n°16 : Acquisition parcelle CL 167 - Lieudit Le Chênois - Office Public de l'Habitat du Doubs
• Question n°17 : Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°18 : CEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement) - Adhésion
• Question n°19 : Marché de la Petite-Hollande - Demande de gratuité

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Partenariat entre la Ville, l'Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour l'hébergement dans les hôtels montbéliardais
• Question n°3 : Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'APCRPM - Années 2023 / 2027
• Question n°4 : Harmonie Municipale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'Harmonie Municipale - Années 2023 / 2027
• Question n°5 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°6 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question n°7 : Marché de la Petite-Hollande - Demande de gratuité

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023

COMMISSION N°4 DU 20 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subvention au Conseil Départemental du Doubs
• Question n°2 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°3 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnel
• Question n°4 : SEDIA - Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
• Question n°5 : SEDIA - Proposition de statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner's ou SCCV Les Mesnil Pasteur
• Question n°6 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question ajoutée : Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l'abandon sur le domaine public
• Question ajoutée : CEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement) - Adhésion

 

Conseil municipal du 27 février 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 27 février 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Annexes

• Question n°2 - Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté
• Annexe : Tableau du coût prévisionnel HT du projet de reconversion du site du Château par phase et par opération
• Question n°4 - Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023
• Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires - Année 2023
• Question n°7 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public
• Annexe : Avis conforme de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe)
• Question n°8 - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide - Vermondans et Fesches-le-Châtel
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Annexes à la convention
• Question n°9 - Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Annexe : Plan
• Question n°10 - Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du collège de Bethoncourt
• Annexe 1 : Avis de France Domaine pour les parcelles situées rue du Maréchal Juin
• Annexe 2 : Avis de France Domaine pour les parcelles situées rue lieu-dit Vavoillères
• Annexe 3 : Descriptif des risques sur la commune de Montbéliard
• Annexe 4 : Descriptif des risques sur la commune de Bethoncourt
• Annexe 5 : Convention valant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement un terrain privé
• Annexe 6 : Promesse unilatérale de vente
• Question n°11 - Cession emprise foncière - Les Gros Champs et rue Jacques Foillet - Projet de complexe ludique
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°12 - Cession rue de la Tuilerie - Consorts RECEVEUR
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°13 - Servitude au profit d'ENEDIS pour passage sur la parcelle cadastrée n°81 - Section BZ - Rue Jules Grosjean - Constitution
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Avis de France Domaine
• Question n°15 - Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées - Signature
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Convention de partenariat - Les Lions de Montbéliard - Eva LACHERAY
• Annexe : Convention
• Question n°18 - Centre Image MJC Montbéliard Ville - Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre la Ville et l'association
• Annexe : Convention
• Question n°21 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°25 - Approbation du règlement de voirie
• Annexe 1 : Règlement de voirie
• Annexe 2 : Rapport de la consultation
• Question n°26 - Travaux rue Jean Bauhin - Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°27 - Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023
• Annexe : Plan

COMMISSION N°1 DU 14 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Eric MARCOT - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Monsieur Eric MARCOT
• Question n°3 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023
• Question n°4 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2023
• Question n°5 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Cession emprise foncière - Les Gros Champs et rue Jacques Foillet - Projet de complexe ludique
• Question n°8 : Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Question n°9 : Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du collège de Bethoncourt
• Question n°10 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur la parcelle cadastrée n°81 - Section BZ - Rue Jules Grosjean - Constitution
• Question n°11 : Cession rue de la Tuilerie - Consorts RECEVEUR
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action humanitaire - Séisme en Turquie

COMMISSION N°2 DU 14 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciales - Versement de la subvention
• Question n°3 : Convention de partenariat - Les Lions de Montbéliard - Eva LACHERAY
• Question n°4 : Centre Image MJC Montbéliard Ville - Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre le Centre Image MJC Montbéliard Ville et la Ville de Montbéliard
• Question n°5 : Musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Action culturelle - Conservation préventive - Exposition - Année 2023

COMMISSION N°3 DU 15 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées - Signature
• Question n°2 : Ecole élémentaire du Petit-Chênois - Demande de subvention
• Question n°3 : Activités jeunesse - Tarification

COMMISSION N°4 DU 13 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté
• Question n°2 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public
• Question n°3 : Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide - Vermondans et Fesches-le-Châtel
  • Annexes à la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire

• Question n°4 : Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Question n°5 : Approbation du règlement de voirie
• Question n°6 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°7 : Travaux rue Jean Bauhin - Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard
• Question n°8 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023
• Question n°9 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard

Conseil municipal du 19 décembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 19 décembre 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

• Questions ajoutées à l'ordre du jour :
• Conseil Municipal - Installation de Madame Martine CHENUS-MARTHEY - Conseillère Municipale
• Motion contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans

Annexes

• Question n°3 - Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH-RU) et mise à jour du règlement d'attribution de l'aide communale 
• Annexe 1 : Avenant à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
• Annexe 2 : Avenant règlement d'attribution de l'aide communale
• Question n°4 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021 
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Bilan financier
• Question n°6 - Centre des Hexagones - Locaux - Cession à Territoire 25 
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession canal de fuite - Rectification d'une erreur matérielle 
• Annexe : Plan
• Question n°8 - Cité Educative - Subvention 2022 
• Annexe : Projet de convention de subvention
• Question n°10 - Subvention Colonies Apprenantes 2022 - Signature de convention 
• Annexe : Projet de convention de subvention
• Question n°11 - Subvention Territoires Numériques Educatifs - Adhésion au dispositif 
• Annexe : Projet de règlement financier
• Question n°12 - Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Convention Territoriale Globale - Signature
• Annexe : Projet de Convention Territoriale Globale
• Question n°14 - Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire 
• Annexe : Projet d'avenant
• Question n°16 - Gakokoé / Ville de Montbéliard - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Annexe : Projet d'avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°17 - Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande - Convention d'objectifs et de moyens - Financement du poste de Direction - Avenant 
• Annexe : Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°20 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée Spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2021 
• Annexe 1 : Rapport IDEHA
• Annexe 2 : Rapport Union
• Question n°21 - Foncière Territoriale d'IDEHA - Comité Permanent - Désignation d'un représentant 
• Annexe : Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Administration d'IDEHA
• Question n°22 - Contrat de Ville Unique - Programmation 2022 
• Annexe : Programmation 2022
• Question n°23 - Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°27 - Tarification - Année 2023
• Annexe : Liste des tarifs
• Question n°28 - Personnel communal - Convention de mise à disposition des agents du Lieu d'Accueil Enfants Parents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Projet de convention de mise à disposition
• Question n°29 - Personnel communal - Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Montbéliard d'un temps Médiateur pour l'activité PRE - Renouvellement convention
• Annexe : Projet de convention de mise à disposition
• Question n°33 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif - Année 2021 - Présentation et communication
• Annexe : Rapport annuel 2021

COMMISSION N°1 DU 7 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Question n°2 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°3 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°4 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°5 : Tarification - Année 2023
• Question n°6 : Fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie, éclairage public - Années 2023 à 2026
• Question n°7 : Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°8 : Marchés de surveillance physique du Centre Aquatique René DONZE et du Marché de Noël - Appel d'Offres 2023 suite à non reconduction
• Question n°9 : Personnel communal - Convention de mise à disposition des agents du Lieu d'Accueil Enfants Parents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Question n°10 : Personnel communal - Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Montbéliard d'un temps Médiateur pour l'activité PRE - Renouvellement convention
• Question n°11 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°12 : Ressources Humaines - Dispositions relatives à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Dispositions complémentaires
• Question n°13 : Cession canal de fuite - Rectification d'une erreur matérielle
• Question n°14 : Cession des Hexagones - Locaux - Cession à Territoire 25
• Question n°15 : Déclassement et désaffectation du Centre des Hexagones

COMMISSION N°2 DU 6 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°3 : Gakokoé / Ville de Montbéliard - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°4 : Projet d'évolution du site du Château - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre de conception scénographique et de contenus audiovisuels et multimédias du parcours historique immersif
• Question n°5 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°6 : Tarification - Année 2023

COMMISSION N°3 DU 7 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande - Convention d'objectifs et de moyens - Financement du poste de Direction - Avenant
• Question n°2 : Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Convention territoriale générale - Signature
• Question n°3 : Cité Educative - Subvention 2022
• Question n°4 : Subvention Colonies apprenantes 2022 - Signature de convention
• Question n°5 : Subvention Territoires Numériques Educatifs - Adhésion au dispositif
• Question n°6 : Ecoles - Subventions pour Projets Pédagogiques Innovants
• Question n°7 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2022
• Question n°8 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°9 : Tarification - Année 2023

COMMISSION N°4 DU 5 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et mise à jour du règlement d'attribution de l'aide communale
• Question n°2 : Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montbéliard avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°3 : Projet d'évolution du site du Château - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre de conception scénographique et de contenus audiovisuels et multimédias du parcours historique immersif
• Question n°4 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Question n°5 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Fourrière automobile / S.A. NEDEY
• Question n°6 : Marchés de surveillance physique du Centre Aquatique René DONZE et du Marché de Noël - Appel d'Offres 2023 suite à non reconduction
• Question n°7 : Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°8 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2021
• Question n°9 : Foncière Territoriale d'IDEHA - Comité Permanent - Désignation d'un représentant
• Question n°10 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif - Année 2021 - Présentation et communication
• Question n°11 : Fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie, éclairage public - Années 2023 à 2026
• Question n°12 : Tarification - Année 2023

 

 

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 17 octobre 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2022
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

Annexes

• Question n°1 - Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération 
• Annexe 1 : Délibération adoptée par Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe 2 : Etude d'impact
• Question n°3 - Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande 
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°4 - Ouverture d'une enquête publique en vue d'un déclassement  Rue Maurice Ravel - Projet Néolia 
• Annexe : Plan
• Question n°5 - Portage par l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Immeuble 7 rue du Docteur Flamand - Prorogation pour deux ans 
• Annexe : Projet d'avenant à la convention
• Question n°6 - Parcelle 13 rue des Tuileries - Déclassement et désaffectation du domaine public 
• Annexe : Plan
• Question n°7 - ZAC du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021 
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Bilan financier
• Question n°8 - Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour la Ville et le CCAS - Marché public - Groupement de commandes 
• Annexe : Projet de convention
• Question n°12 - Musées de Montbéliard - Dépôt d'une oeuvre de Djamel TATAH au Musée FABRE de Montpellier Méditerranée Métropole 
• Annexe : Projet de convention
• Question n°15 - Dispositif "Boutiques Ephémères" - Création - Modalités de mise en oeuvre 
• Annexe 1 : Projet de convention
• Annexe 2 : Dossier de candidature
• Question n°19 - Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GSUP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
• Annexe 1 : Avenant à la convention intercommunale de GUSP 2017-2022
• Annexe 2 : Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2016-2022
• Question n°20 - Décision Modificative n°2 - Budget Principal 
• Annexe : Maquette
• Question n°29 - Mise en lumière du Château - Protocole transactionnel avec la société SPIE CITYNETWORKS 
• Annexe : Protocole transactionnel
• Question n°30 - Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Chauffage urbain / DALKIA 
• Annexe : Rapport d'activité 2021
• Question n°31 - Pays de Montbéliard Agglomératiopn - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2021 - Présentation et communication 
• Annexe : Rapport annuel 2021
• Question n°33 - Mobilier urbain d'information - Concession - Concessionnaire retenu
• Annexe 1 : Contrat de concession
• Annexe 2 : Procès-verbal analyse des candidatures
• Annexe 3 : Procès-verbal jugement des offres

 

COMMISSION N°1 DU 5 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°2 : Autorisations de Programme - Ajustement
  
• Question n°3 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2022
• Question n°4 : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande
• Question n°5 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Personnel communal - Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
• Question n°8 : Protection fonctionnelle - Indemnisations des agents
• Question n°9 : Marché d'assurance flotte automobile - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°10 : Adhésion à l'Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
• Question n°11 : Ouverture d'une enquête publique en vue d'un déclassement - Rue Maurice Ravel - Projet Néolia
• Question n°12 : Portage par l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Immeuble 7 rue du Docteur Flamand - Prorogation pour deux ans
• Question n°13 : Parcelle 13 rue des Tuilerie - Déclassement et désaffectation du domaine public
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

COMMISSION N°2 DU 4 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Dispositif "Boutiques Ephémères" - Création - Modalités de mise en oeuvre
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
  
• Question n°3 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
  
• Question n°4 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2023 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°5 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Musées de Montbéliard - Demande de subvention au Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Inventaire et numérisation des collections de sciences naturelles - Année 2023
• Question n°8 : Musées de Montbéliard - Dépôt d'une oeuvre de Djamel TATAH au Musée FABRE de Montpellier Méditerranée Métropole
• Question n°9 : Musée du Château des Ducs de Wurtemberg - Exposition "Paul-Elie DUBOIS. Itinéraire(s) d'un peintre-voyageur" du 29 avril 2023 au 29 octobre 2023 - Présentation et plan de financement pour demandes de subventions

COMMISSION N°3 DU 5 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
• Question n°2 : Association Léo Lagrange, la MJC Petite-Hollande et l'USEP - Subventions complémentaires
  
• Question n°3 : Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour la Ville et le CCAS - Marché public - Groupement de commandes
• Question n°4 : Ecole élémentaire André Boulloche - Demande de subvention

COMMISSION N°4 DU 3 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Versement de subvention
• Question n°2 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
  
• Question n°3 : Extinction nocturne de l'éclairage public
• Question n°4 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°5 : Mise en lumière du Château - Protocole d'accord transactionnel avec la société SPIE CITYNETWORKS
• Question n°6 : Mobilier urbain d'information - Concession - Concessionnaire retenu
• Question n°7 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°8 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2021 - Présentation et communication
• Question n°9 : Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

 

Conseil municipal du 4 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 juillet 2022 - Rapport de présentation

Annexes

• Question n°1 - Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
• Annexe : Plan cadastre
• Question n°2 - Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°3 - Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°4 - Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
• Annexe 1 : Convention Diderot
• Annexe 2 : Plan Diderot
• Annexe 3 : Convention Grand-Chênois
• Annexe 4 : Plan Grand-Chênois
• Question n°5 - Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - 1 avenue Chabaud Latour (La Chaumière)
• Annexe : Plan
• Question n°6 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Annexe 1 : Note de conjoncture
  
• Annexe 2 : Bilan financier
  
• Question n°11 - Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°12 - Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°14 - Festival des Quatre Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°15 - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "MOSEL'ADIO"
• Annexe : Convention
• Question n°16 - Centre culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°18 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°26 - Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°30 - Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements - Convention avec le Département
• Annexe : Convention

 

COMMISSION N°1 DU 23 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Question n°2 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  
• Question n°3 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Question n°4 : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande
• Question n°5 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Demande de subvention - Bâtiment classé - Oppidum du Château
• Question n°8 : Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
• Question n°9 : Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
• Question n°10 : Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
• Question n°11 : Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
• Question n°12 : Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - La Chaumière - 1 avenue Chabaud Latour
• Question n°13 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°14 : Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) auprès de la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°2 DU 21 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
  
• Question n°3 : Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Question n°4 : Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Question n°5 : Musées de Montbéliard - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "Mosel'Adio" (La convention sera jointe pour le Conseil Municipal)
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°8 : Festival des 4 Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°3 DU 22 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole primaire Jules Grosjean - Demande de subvention
• Question n°2 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2022 / 2023
  
• Question n°3 : Foyer Domon - Désignation d'une direction unique
• Question n°4 : Centre Culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat

COMMISSION N°4 DU 20 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Rapport annuel 2021
• Question n°2 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  
• Question n°3 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Question n°4 : Programme d'éclairage public 2022 - Subvention SYDED
• Question n°5 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Question n°6 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°7 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°8 : Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements -  Convention avec le Département
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande

 

Conseil municipal du 30 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 30 mai 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Annexes

• Question n°1 - Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Annexe : Convention
• Question n°3 - Compte de Gestion - Année 2021 - Budget Principal - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°4 - Compte de Gestion - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°5 - Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Annexe 3 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion et état des restes à réaliser
• Question n°6 - Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe 1 : Maquette budgétaire
• Annexe 2 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°15 - Ecole élémentaire des Fossés - Ouverture d'une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
• Annexe : Convention
• Question n°16 - Fonds Publics et Territoires 2022 - Appel à projets - Signature d'une convention Ville de Montbéliard / Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°19 - Médiathèque - Convention avec la Maison d'arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) Doubs - Jura
• Annexe : Convention
• Question n°20 - Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 19 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Compte de Gestion - Année 2021 - Budget Principal - Approbation
• Question n°2 : Compte de Gestion - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
  
• Question n°3 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Question n°4 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette budgétaire
• Question n°5 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal - Affectation du résultat
• Question n°6 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Affectation du résultat
• Question n°7 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°8 : Bilan de l'action foncière - Année 2021
• Question n°9 : Marché de vidéo-protection - Renouvellement et nouvelles acquisitions
• Question n°10 : Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CAIH - Souscription de différents marchés
• Question n°11 : Elections professionnelles du 8 décembre 2022 - Composition et fonctionnement des instances
• Question n°12 : Personnel communal - Recrutement de saisonniers - Eté 2022
• Question n°13 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois

COMMISSION N°2 DU 17 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
  
• Question n°3 : Médiathèque - Convention avec la Maison d'arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) Doubs - Jura
• Question n°4 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Question n°5 : 5ème colloque Cuvier - Octroi de bourses pour jeunes chercheurs
• Question n°6 : Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Question n°7 : Tarification - Année 2022 - Actualisation

COMMISSION N°3 DU 18 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Fonds Publics et Territoires 2022 - Appel à projets - Signature d'une convention Ville de Montbéliard / Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
• Question n°2 : Ecole élémentaire des Fossés - Ouverture d'une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD) - Signature de la convention
  
• Question n°3  : Association Léo Lagrange - Dispositif Alphaléo - Réalisation de travaux

COMMISSION N°4 DU 16 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Versement des subventions
  
• Question n°3 : Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
• Question n°4 : Marché de vidéo-protection - Renouvellement et nouvelles acquisitions

Conseil municipal du 4 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 avril 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022

Annexes

• Question n°6 - Achat de l'ancienne Sous-Préfecture en portage foncier à l'EPF - 16 rue de la Sous-Préfecture
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession de l'ancienne Sous-Préfecture - 16 rue de la Sous-Préfecture - Welcome Habitat
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°9 - Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura
• Annexe : Rapport de Délégation de Service Public
• Question n°10 - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
• Annexe : Avenant n°2
• Question n°12 - Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard - Approbation
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2.1 : Diagnostic urbain et paysager
• Annexe 2.2 : Diagnostic architectural et environnemental
• Annexe 3 : Règlement-Préambule
• Annexe 4 : Règlement urbanisme
• Annexe 5 : Règlement architectural
• Annexe 6 : Règlement paysager
• Annexe 7.1 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.2 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.3 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 8 : Annexes
• Annexe 9 : Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Montbéliard-PVAP
• Annexe 10 : AR délibération préfecture
• Annexe 11 : CRPA Extrait PV juin 2021
• Annexe 12 : Rapport Commissaire-enquêtrice
• Annexe 13 : Avis Commissaire-enquêtrice
• Annexe 14 : CRPA Extrait PV décembre 2021
• Annexe 15 : Accord préfet de région
• Question n°13 - Situation en matière d'égalité hommes / femmes
• Annexe : Rapport
• Question n°14 - Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Annexe 1 : Fiche de calcul prévisionnel du résultat de l'exercice 2021
• Annexe 2 : Résultats d'exécution et résultats budgétaires de l'exercice 2021
• Annexe 3 : Etat des restes à réaliser 2021
• Question n°15 - Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal
• Annexe 1 : Note de présentation
• Annexe 2 : Maquette
• Question n°16 - Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Annexe 1 : Fiche de calcul prévisionnel du résultat de l'exercice 2021
• Annexe 2 : Résultats d'exécution et résultats budgétaires de l'exercice 2021
• Question n°17 - Budget Primitif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette
• Question n°20 - Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Annexe : Liste des subventions
• Question n°27 - Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard - Projet de convention
• Annexe 1 : Projet de convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°30 - Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin - Programme SYDED 2022
• Annexe : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage et convention financière

COMMISSION N°1 DU 24 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Mehdi MONNIER - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales – Nomination d’un membre suite à l’installation de Monsieur Mehdi MONNIER
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants du Conseil Municipal
• Question n°5 : Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Question n°6 : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal
• Question n°6 (annexe) : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal - Note de présentation
• Question n°6 (annexe) : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal - Maquette
• Question n°7 : Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Question n°8 : Budget Primitif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°9 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2022 - Ajustement
• Question n°10 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget Principal - Année 2022
• Question n°11 : Impôts locaux - Fixation des taux 2022
• Question n°12 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Question n°13 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Année 2022 - Demande de subventions
• Question n°14 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2023 – Evolution des tarifs et exonérations
• Question n°15 :  Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard
• Question n°16 : Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Rapport de Délégation de Service Public
• Question n°17 : Achat de l'ancienne Sous-Préfecture en partage foncier à l'EPF - 16 rue de la Sous-Préfecture
• Question n°18 : Cession ancienne Sous-Préfecture – 16 rue de la Sous-Préfecture – Welcome Habitat
• Question n°19 : Fin anticipée du bail emphytéotique avec Néolia - Garages du Foyer Domon sis 12 B rue Claude Debussy
• Question n°20 : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action humanitaire Ukraine
• Question n°21 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°22 : Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes / femmes

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°2 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Année 2023 - Evolution des tarifs et exonérations
  
• Question n°3 : Lumières de Noël 2022 - Demandes de subventions
• Question n°4 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole élémentaire de la Prairie - Demande de subvention
• Question n°2 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022

COMMISSION N°4 DU 21 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - Approbation
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2.1 : Diagnostic urbain et paysager
• Annexe 2.2 : Diagnostic architectural et environnemental
• Annexe 3 : Règlement-Préambule
• Annexe 4 : Règlement urbanisme
• Annexe 5 : Règlement architectural
• Annexe 6 : Règlement paysager
• Annexe 7.1 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.2 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.3 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 8 : Annexes
• Annexe 9 : Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Montbéliard-PVAP
• Annexe 10 : AR délibération préfecture
• Annexe 11 : CRPA Extrait PV juin 2021
• Annexe 12 : Rapport Commissaire-enquêtrice
• Annexe 13 : Avis Commissaire-enquêtrice
• Annexe 14 : CRPA Extrait PV décembre 2021
• Annexe 15 : Accord préfet de région
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Subventions aux particuliers
  
• Question n°3 : Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Signature de l'avenant n°2
• Question n°4 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Démolition de 54 logements au 26 rue Debussy et 35 logements au 14 rue Debussy - Néolia
• Question n°5 : Programme d'éclairage public 2021 en régie - Subvention SYDED
• Question n°6 : Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Programme SYDED
• Question n°7 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard
• Question n°8 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Question n°9 : Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite Hollande et des Portes du Jura - Rapport de délégation

  

Conseil municipal du 28 février 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 28 février 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Annexes

• Question n°7 - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2022
• Question n°8 - Acceptation de la révision libre des attributions de compensation 2021 - Liste
• Question n°17 - Stade Blum - Diffusion des matchs du FCSM - Nationale 3 - Convention avec la société FUCHS SPORTS
• Question n°23 - Rapport annuel des mandataires de l'Assemblée Spéciale des actionnaires publics administrateurs d'Idéha
• Question n°23 - Rapport annuel des mandataires du Syndicat Intercommunal de l'Union

COMMISSION N°1 DU 17 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2022
• Question n°2 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2021 - Ajustement d'un plan de financement
  
• Question n°3 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2022
• Question n°4 : Acceptation de la révision libre des attributions de compensations 2021
• Question n°5 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°6 : Personnel communal - Contrat d'assurance de protection sociale des agents - Mandat au Centre de Gestion du Doubs pour une consultation globale
• Question n°7 : Personnel communal - Avenant au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
• Question n°8 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Gilles BORNOT - Conseiller Municipal
• Question n°9 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Monsieur Gilles BORNOT
• Question n°10 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Membres - Modification suite  à démission
• Question n°11 : Marchés de fourniture de matériaux et matériel pour bâtiments et voirie - Résiliation à l'amiable des lots 4 : métallerie et dérivés et 6 : bois oeuvrés
• Question n°12 : Salles municipales - Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre de la campagne électorale des élections présidentielles et législatives 2022
• Question n°13 : Déclassement rétroactif - Anciennes parcelles AR 160 et 161 - Rue des Batteries du Parc
• Question n°14 : Garantie d'emprunt à l'association cultuelle de l'église évangélique mennonite de la Prairie - Avenant de réaménagement

COMMISSION N°2 DU 15 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Stade Blum - Signature d'une convention avec la société FUCHS SPORTS - Diffusion des matchs du FCSM - Nationale 3
  
• Question n°3 : Musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Action culturelle - Conservation préventive - Numérisation - Année 2022
• Question n°4 : Esplanade du Château - Installations et animations 2022 - Plan de financement
• Question n°5 : Théâtre Municipal - Acquisition d'une console son - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté

COMMISSION N°3 DU 16 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole élémentaire André Boulloche - Demande de subvention

COMMISSION N°4 DU 14 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Versement de subvention
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Subventions aux particuliers
  
• Question n°3 : Règlement de voirie - Mise en place de la Commission Consultative
• Question n°4 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapport annuel des mandataires - Année 2020
• Question n°5 : Marchés de fourniture de matériaux et matériel pour bâtiments et voirie - Résiliation à l'amiable des marchés n°2019-004 : métallerie et dérivés et n°2019-014 : bois oeuvrés
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations de travaux sur les biens labellisés

  

Conseil municipal du 13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 13 décembre 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Annexes

• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Avis de France Domaine
• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Proposition de plan
• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Carte
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Plan giration
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Plan
• Question n°8 - Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM - Avis de France Domaine
• Question n°8 - Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM - Plan délimitation bornage-bornage-division
• Question n°9 - Lotissement site Brossolette - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Question n°9 - Lotissement site Brossolette - Plan de composition
• Question n°10 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 4 octobre 2021 par le Conseil Municipal
• Question n°13 - Musées de Montbéliard - Exposition "Anatomie comparée des espèces imaginaires" - Du 16 septembre 2022 au 12 mars 2023 - Convention
• Question n°14 - Médiathèque - Convention avec l'Agence Livre et Lecture de Bourgogne Franche-Comté pour le signalement des manuscrits
• Question n°18 - Tarification - Année 2022
• Question n°20 - Personnel communal - Avenant à la mise en oeuvre du dispositif de don de jours de repos à un agent public parent d'un enfant gravement malade
• Question n°23 - Convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature
• Question n°24 - Dématérialisation des autorisations au titre du droits des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard
• Question n°24 - Dématérialisation des autorisations au titre du droits des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard - Conditions générales d'utilisation
• Question n°26 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°27 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°28 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°29 - Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel

COMMISSION N°1 DU 2 DECEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°2 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°3 : Tarification - Année 2022
• Question n°4 : Personnel communal - Avenant à la mise en oeuvre du dispositif de don de jours de repos à un agent public parent d'un enfant gravement malade - Elargissement du dispositif à un enfant ou une personne à charge décédée avant l'âge de 25 ans ou pour accompagner une personne handicapée ou atteinte d'une importante perte d'autonomie
• Question n°5 : Personnel communal - Mise en oeuvre du télétravail à titre expérimental pour une durée de 18 mois à compter du 1er janvier 2022
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Lotissement site Brossolette - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Question n°8 : Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM
• Question n°9 : Cession Maurice Ravel - Auto-contrôle
• Question n°10 : Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA
• Question n°11 : Exonération définitive des loyers commerciaux - Novembre 2020
• Question n°12 : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation
• Question n°13 : Convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature
• Question n°14 : Dématérialisation des autorisations au titre du droit des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°15 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Alexandre BERGELIN - Conseiller Municipal
• Question n°16 : Conseil Municipal - Installation de Madame Catherine CONAT - Conseillère Municipale
• Question n°17 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite aux démissions de Monsieur Denis SOMMER et de Madame Céline MZOUGHI
• Question n°18 : Commission Consultative des Services Publics (CCSPL) - Membres - Modification suite à démission

COMMISSION N°2 DU 30 NOVEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°2 : Musée de Montbéliard - Exposition "Anatomie comparée des espèces imaginaires" - Du 16 septembre 2022 au 12 mars 2023 - Signature de la convention avec les villes de Nantes, d'Auxerre et de Montbard
• Question n°3 : Médiathèque - Convention avec l'Agence Livre et Lecture Bourgogne Franche-Comté pour le signalement des manuscrits
• Question n°4 : Subvention aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°5 : Tarification - Année 2022

COMMISSION N°3 DU 1ER DECEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°2 : Marché fournitures scolaires et périscolaires - Appel d'offres
• Question n°3 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°4 : Tarification - Année 2022

COMMISSION N°4 DU 29 NOVEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Action Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Versement de subvention
• Question n°2 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
  
• Question n°3 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Question n°4 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°5 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°6 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°7 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2022
• Question n°8 : Tarification - Année 2022

Conseil municipal du 11 octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 11 octobre 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
  

Annexes volumineuses

• Question 1 - Projet de Pacte de Gouvernance de Pays de Montbéliard Agglomération - Avis
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Contrat
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Procès-Verbaux des réunions de la Commission de Délégation de Service Public (avis sur les candidatures et avis sur les offres)
• Question 10 - Délégations de Services Publics - Rapport d'activité - Année 2020 - Fourrière automobile - S.A. NEDEY
• Question 10 - Délégations de Services Publics - Rapport d'activité - Année 2020 - Chauffage urbain - DALKIA
• Question 11 - Musées de Montbéliard - 13ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat
• Question 14 - Festival des 4 Saisons 2021 - Convention de partenariat entre PMA et la Ville de Montbéliard
• Question 19 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022 - Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Montbéliard
• Question 19 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022 - Avis du comptable public
• Question 24 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (IME et EEAP) - Contrat de prêt
• Question 25 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (ESAT) - Contrat de prêt
• Question 26 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (SESSAD) - Contrat de prêt
• Question 27 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'une Maison d'Accueil Spécialisée - Contrat de prêt
• Question 29 - Marché n°2018-046 "Accès Internet asymétriques non garantis professionnels" - Avenant n°1
• Question 35 - Contrat de fourniture de vapeur de l'usine d'incinération - Chauffage urbain - Avenant

COMMISSION N°1 DU 30 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1^er janvier 2022
• Question n°2 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°4 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°4 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2021
• Question n°5 : Admissions en non valeur - Budget annexe du service public des cimetières 2021
• Question n°6 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (ESAT)
• Question n°7 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (SESSAD)
• Question n°8 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (IME et EEAP)
• Question n°9 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’une Maison d’Accueil Spécialisée
• Question n°10 : Création d’un centre culturel en centre-ville (tranche 2 – aménagement du bâtiment sis 18 rue de Velotte) – Demande de subventions
• Question n°11 : Tarification – Année 2021 - Actualisation
• Question n°12 : Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne Webenchères
• Question n°13 : Personnel communal - Convention de mise à disposition d’un temps assistante socio-éducative du service social du Centre Communal d’Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Question n°14 : Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
• Question n°15 : Marché n°2018-046"Accès Internet asymétriques non garantis professionnels" - Avenant n°1 - Transfert
• Question n°16 : Associations - Adhésion - Année 2022
• Question n°17 : Responsabilité Civile - Indemnisation sinistre MARFINA PAYS DE MONTBELIARD
• Question n°18 : Propriété ancien LIDL - Petite-Hollande / Coteau Jouvent - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant n°1
• Question n°19 : Locaux commerciaux Centre des Hexagones - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant n°1
• Question n°20 : Cession d'une propriété sise 3 rue Goguel aux Consorts DJOUDER
• Question n°21 : Taxe d'aménagement de la Ville de Montbéliard - Modification du taux
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Projet de Pacte de Gouvernance de Pays de Montbéliard Agglomération - Avis

COMMISSION N°2 DU 28 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
• Question n °2 : Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
• Question n°3 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2022 – Avis du Conseil Municipal
• Question n°4 : Illuminations de Noël 2021 / 2024 – Signature des marchés – Avenant
• Question n°5 : Lumières de Noël 2021 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Signature du contrat (Conformément à l'article L 1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents vous seront transmis 15 jours avant le Conseil Municipal et vous parviendront donc avant la tenue de la Commission n°2)
• Question n°6 : Diplôme d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques STAPS à Montbéliard (DEUST) – Avenant à la convention de partenariat
• Question n°7 : Musées de Montbéliard – 13ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « Mosel’Adio »
• Question n°8 : Musées de Montbéliard – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections de Sciences Naturelles – Année 2022
• Question n°9 : Musées de Montbéliard - Demandes de subventions à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2022
• Question n°10 : Festival des 4 Saisons 2021 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°11 : Associations – Adhésion – Année 2022

 COMMISSION N°3 DU 29 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Tarification – Année 2021 – Actualisation
• Question n°2 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (ESAT)
• Question n°3 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (SESSAD)
• Question n°4 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (IME et EEAP)
• Question n°5 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’une Maison d’Accueil Spécialisée

COMMISSION N°4 DU 27 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Délégation de Service Public – Rapports d’activité – Année 2020 – Fourrière automobile / S.A NEDEY - Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°2 : Contrat de fourniture de vapeur de l’usine d’incinération – Chauffage urbain – Avenant
• Question n°3 : Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - GESTION DE LA PATINOIRE TEMPORAIRE

• Courrier
• Projet de délibération
• Projet de contrat
• Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Procès-Verbaux des réunions de la Commission de Délégation de Service Public (avis sur les candidatures et avis sur les offres)

Conseil municipal du 05 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 5 juillet 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Annexes volumineuses

• Question 2 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Note de conjoncture contenant le bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Note de conjoncture
• Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Note de conjoncture
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement
• Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Avis de France Domaine
• Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Plan
• Question 6 – Cession rue Jacques Foillet – SEREBA – Maison médicale – Avis de France Domaine
• Question 10 - Raccordement du système de vidéo-protection installée sur le campus universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Contrat
• Question 11 - Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
• Question 15 - Contrat de Ville Unique (CVU) – Programmation 2021 – Tableau récapitulatif

Conseil municipal du 31 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 31 mai 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2021
• Compte Administratif – Année 2020 – Note de présentation
• Compte Administratif – Année 2020

Annexes volumineuses

• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 1 – Rapport de présentation
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 2 - Diagnostic
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 3 – Règlement - Préambule
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 4 – Règlement d’urbanisme
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 5 – Règlement architectural
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 6 – Règlement paysager
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.1 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.2 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.3 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 8 - Annexes
• Question 2 – Propriété 2 rue de Bethoncourt – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
• Question 10 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget Principal – Approbation - Annexe
• Question 11 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation - Annexe
• Question 12 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget Principal Annexe
• Question 13 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Annexe
• Question 23 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec la Préfecture du Doubs

Conseil municipal du 22 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 22 mars 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 février 2021
• Budget Primitif – Année 2021 – Note de présentation
• Budget Primitif – Année 2021

Annexes volumineuses

• Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur Esplanade
• Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur rue des Tours
•  Question 3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes / femmes
• Question 4 – Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
• Question 6 – Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
• Question 18 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Nouveaux cadres d’emplois admis au RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Conseil municipal du 22 février 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 22 février 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Annexes volumineuses

• Question 1 – Plan Local d’Insertion
• Question 3 – Déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy-Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI en vue de la construction d’un centre ressources médico-sociales - Plan
• Question 5 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021 - Rapport
• Question 10 – Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé pour le centre de vaccination Victor Hugo
• Question 15 – Mise à disposition d’un terrain – Route d’Héricourt – Relais de téléphonie mobile ORANGE – Projet de convention
• Question 20 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 19 logements sis 42 rue Jean Lamarck à Montbéliard – Contrat de prêt
• Question 21 – Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics – Rapport annuel des mandataires – Année 2019

Conseil municipal du 14 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 14 décembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 novembre 2020

Annexes volumineuses

•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur
•    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
•    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
•    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
•    Question 21 – Tarification – Année 2021
•    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
•    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
•    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

Conseil municipal du 2 novembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 2 novembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2020

Annexes volumineuses

 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
•    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 21 septembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Annexes volumineuses

• Question 4 - ZAC de la Petite-Hollande-Plan
• Question 18 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Idéha – Contrat de prêt
• Question 31 - Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2019-Chauffage urbain DALKIA
• Question 33 – Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard

Conseil municipal du 10 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Procuration
• Décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 pour élection des sénateurs
• Circulaire ministérielle du 30 juin 2020
• Arrêté n°25-020-06-30-002 du 30 juin 2020
• Extrait annexe arrêté préfectoral

Conseil municipal du 6 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 6 juillet 2020 - Rapport de présentation
• Compte administratif année 2019 - Rapport de présentation
• Compte administratif année 2019

Annexes volumineuses

• Question 9-Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain(OPAH-RU)-Convention
• Question 19-Dossier de Déclaration d'Utilité Publique-ZAC Petite Hollande
• Question 20-Plan-Enquête de stationnement 2018-2019
• Question 20-Plan-Périmètre ADAPEI
• Question 48-Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2018-Chauffage urbain DALKIA